Actes administratifs

Vous trouverez dans cette rubrique les actes administratifs de l’Université d’Angers.
Ils sont classés de la façon suivante :

• Délégations de signatures et de pouvoir du président

• Actes administratifs des conseils centraux
  L’article L712-1 du code de l’Éducation prévoit :
  « Le président de l’université par ses décisions, le conseil d’administration par ses délibérations et le conseil académique par ses délibérations et avis, assurent l’administration de l’université. »

• Actes administratifs du Conseil d’Administration (CA)
• Actes administratifs du Conseil ACadémique (CAC)
• Actes administratifs de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
• Actes administratifs de la Commission de la Recherche (CR)

• Décisions du président prises par délégation du CA en vertu de la délibération CA021-2016

• Arrêtés électoraux pris par le Président

Les actes administratifs papiers sont consultables auprès de la Direction des affaires générales juridiques et institutionnelles.