Lutter contre l’impunité

Le projet Violences sexuelles et enfance en guerre (VSEG), coordonné par Bérangère Taxil, professeure de droit international à l’Université d’Angers, est financé par l’Agence nationale de la recherche (ANR). Le but : comprendre les formes de violences sexuelles exercées contre les enfants en conflits armés et identifier les difficultés du droit et de la justice internationale à répondre de ces crimes.

Le droit international appréhende-t-il de manière satisfaisante les formes et motifs des violences sexuelles contre les mineur∙es ? Comment mieux mettre en œuvre les différentes responsabilités face à une impunité généralisée ? De quelle manière peut-on améliorer la réparation holistique des victimes ? Ces questions sont au cœur du projet de recherche coordonné par Bérangère Taxil, avec la collaboration d’Isabelle Fouchard, chercheure CNRS en droit international et chargée de recherche à l’Institut des sciences juridique et philosophiques de la Sorbonne, et Adelaïde Blavier, professeure de psychologie à l’Université de Liège.

Bérangère Taxil (à gauche), était marraine de la cérémonie de remise du titre et des insignes de Docteur Honoris Causa à Denis Mukwege (au centre), en 2018, en compagnie du professeur de médecine gynécologue Philippe Descamps (à droite).

« Les enfants sont victimes de violences sexuelles dans les conflits armés pour diverses raisons, détaille Bérangère Taxil, également membre du Centre Jean-Bodin. Enrôlés de force pour servir d’esclaves sexuels, ils sont enlevés, emprisonnés et torturés pour terroriser la population et réduire leur famille au silence. Le projet VSEG vise à analyser ce phénomène constitutif de graves crimes internationaux, à comprendre les différentes formes actuelles de cette violence et à contribuer à une meilleure connaissance, diffusion et analyse du droit. Sa finalité est de contribuer à la lutte contre l’impunité et de sanctionner les responsables. »

Un congrès international à Angers en septembre 2024

Financé à hauteur de 325 000 euros par l’ANR, le projet s’appuie sur deux réseaux interdisciplinaires de chercheur∙es. D’un côté, autour du gynécologue Denis Mukwege (formé à l’UA et prix Nobel de la paix en 2018), des chercheur∙es en médecine, psychologie, économie et droit ont constitué en 2019 la chaire internationale Mukwege consacrée aux violences sexuelles dans les conflits armés. De l’autre côté, à partir du programme Enjeux, porté par l’UA et financé par la Région Pays de la Loire, quatre-vingts chercheur∙es en sciences humaines et sociales et en santé travaillent sur le bien-être des enfants et leur résilience. La clinique juridique de l’UA, composée d’étudiant∙es en master Droit international et européen, et celle de Panzi (République démocratique du Congo), qui rassemble des avocat∙es, seront aussi mobilisées.

« Cette approche multidisciplinaire est nécessaire car aucun des réseaux n’a jusqu’à présent traité du lien entre enfance et violences de guerre, relève Bérangère Taxil. En les associant, de nouvelles problématiques seront donc développées. C’est une approche originale et un projet ambitieux dont les résultats de recherche doivent servir au public. »

Le projet prévoit notamment la mise en ligne d’un livret concernant les droits des enfants contre les violences sexuelles, une vingtaine de publications scientifiques, l’organisation d’une journée d’étude à Angers en septembre 2023 sur le thème « le juge international face aux conflit armés » qui donnera lieu à la publication d’un ouvrage collectif, et la tenue d’un congrès international à Angers en septembre 2024.