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Michael TotaDroit prive

    • Faculté de droit, d'économie et de gestion (DEG)
    • Départements d'Enseignement DEG - Dép Ens DEG Droit
      Droit privé
    • 13 Allée François Mitterrand - 49036 - ANGERS CEDEX 01
    • Droit privé

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    • Struct. Fédérative de Rech. pluridisciplinaires en Lettres, Langues et Scces Hum. : SFR Confluences
    • 13 Allée François Mitterrand - 49036 - ANGERS CEDEX 01

    Discipline

    Droit privé

    Thèmes de recherche

    Droit des entreprises en difficulté

    Droit des obligations

    Droit des sûretés

    Publications

    Articles dans des revues

    1 - Les faiblesses des procédés de négociation assistée pour les clubs professionnels de football, Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2026, n° 2, étude 3

    2 - M. Tota, L'arrêt du cours des inscriptions : une règle perfectible, Recueil Dalloz 15 janv. 2026, p. 59 et s.

    3 - M. Tota, Sauvegarde et redressement judiciaire : application variable de la discipline collective dans le temps, Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2025, n° 5, étude 7

    4 - M. Tota, Déclaration de créance par le débiteur pour le compte du créancier : un régime aux contours obscurs, JCP E 2025, 1196

    5 - M. Tota, Le redressement judiciaire : une procédure inadaptée pour les clubs professionnels de football, Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2025, n° 3, étude 3

    6 - M. Tota, Sûretés réelles mobilières avec dépossession et procédures collectives : un régime à parfaire, Gazette du Palais 24 sept. 2024, p. 40

    7 - M. Tota, Déclaration de créance et sûretés dans les procédures collectives commerciales, Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2024, n° 4, étude 4

    8 - M. Tota, L'opposabilité des sûretés réelles dans les procédures collectives, JCP E 2024, 1217

    9 - M. Tota, Sûretés réelles et droit de l'insolvabilité dans le projet de Code européen des affaires, Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2024, n° 2, étude 2

    10 - M. Tota, Le gage mobilier de droit commun avec dépossession à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité, Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2024, n° 1, étude 1

    11 - M. Tota, Sûreté réelle pour autrui et traitement de l'insolvabilité dans le projet de Code européen des affaires, JCP E 2024, 1025

    12 - M. Tota, Le nantissement de créance de droit commun à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité du constituant : les faiblesses de l'assiette de la sûreté, Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2023, n° 5, étude 9

    13 - M. Tota, Notification des sûretés sur créances et procédures collectives : un régime à parfaire !, Gazette du Palais 19 sept. 2023, p. 39

    14 - M. Tota, Le nantissement de créance de droit commun à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité du constituant : la résistance du droit exclusif du créancier nanti, Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2023, n° 4, étude 7

    15 - M. Tota, L'articulation maladroite du droit des sûretés et des procédures collectives par les réformes du 15 septembre 2021, Gazette du Palais 18 avr. 2023, p. 46

    16 - M. Tota, La délégation à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité du délégant, Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2023, n° 1, étude 2

    17 - M. Tota, L'efficacité du cautionnement à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité : l'affaiblissement incertain de la sûreté face aux mesures de restructuration de la dette principale, Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2022, n° 6, étude 10

    18 - M. Tota, L'efficacité du cautionnement à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité : les règles relatives à la discipline collective, un moyen de défense potentiel pour la caution, Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2022, n° 5, étude 9

    19 - M. Tota, Le pacte de préférence dans l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux : des propositions à parfaire, Gazette du Palais, 12 juill. 2022, p. 8

    20 - M. Tota, Le cautionnement réel à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité, Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2022, n° 3, étude 6

    21 - M. Tota, Le décevant régime du retrait litigieux dans l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux, Gazette du Palais 7 juin 2022, p. 8

    22 - M. Tota, Cession de créance de droit commun à titre de garantie : un régime à parfaire !, RLDC mai 2022, p. 27

    23 - M. Tota, Réforme des procédures collectives et transfert de la charge de la sûreté réelle : clarification et incertitudes, Gazette du Palais 19 avr. 2022, p. 38

    24 - M. Tota, Mention apposée par la caution personne physique : une atténuation de la rigueur du formalisme pour une extension timorée de son domaine, RLDC févr. 2022, p. 32

    25 - M. Tota, Le nouveau régime juridique du cautionnement réel : entre révolution et imperfections, RLDC décembre 2021, p. 24

    26 - M. Tota, Les régimes spéciaux de responsabilité du syndicat de copropriété : apports et lacunes de l'ordonnance du 30 octobre 2019, LPA 3 mars 2020, p. 11

    27 - M. Tota, Charges de copropriété : apports et lacunes de l'ordonnance du 30 octobre 2019, LPA 18 déc. 2019, p. 10

     

     

    Notes de jurisprudence

    1 - M. Tota, Interruption de la prescription par la déclaration de créance du créancier en droit de saisir la résidence principale du débiteur, note sous Cass. com., 4 février 2026, n° 24-20.46, JCP E 2026, 1180

    2 - M. Tota, Interprétation stricte de la déclaration de créance par le débiteur pour le compte du créancier, note sous Cass. com., 10 déc. 2025, n° 25-10.980, JCP E 2026, 1121

    3 - M. Tota, Professionnel libéral : indifférence de l’origine de la dette pour l’ouverture d’une liquidation judiciaire", obs. sous Cass. com., 10 sept. 2025, n° 24-15.275, Gazette du Palais 17 mars 2026, p. 52

    4 - M. Tota, L'insaisissable intérêt légitime de l'article 1346 du Code civil, note sous Cass. 1re civ., 13 nov. 2025, n° 23-16.988, JCP E 2026, 1086

    5 - M. Tota, Interdiction des inscriptions pendant l'exécution du plan de sauvegarde : une solution prévisible aux conséquences incertaines, note sous Cass. com., 2 juill. 2025, n° 24-13.438, JCP E 2025, 1326

    6 - M. Tota, Contestation de créances, intérêts non déclarés et pouvoir juridictionnel du juge-commissaire : le diable se cache dans les détails, note sous Cass. com., 30 avr. 2025, n° 24-11.879, JCP E 2025, 1278

    7 - M. Tota, Le rayonnement en liquidation judiciaire de l'insaisissabilité légale de la résidence principale de l'entrepreneur individuel, note sous Cass. com., 30 avr. 2025, n°24-10.680, Gazette du Palais 24 juin 2025, p. 22

    8 - M. Tota, Interdiction des poursuites individuelles à géométrie variable pendant l'exécution d'un plan de redressement, note sous Cass. com., 15 janv. 2025, n° 23-21.768, JCP E 2025, 1157

    9 - M. Tota, Mentionner une créance prescrite sur la liste remise au mandataire judiciaire ne vaut pas renonciation à la prescription, note sous Cass. com., 11 déc. 2024, n°23-13.300, JCP E 2025, 1092

    10 - M. Tota, Obligation pour le débiteur de mentionner dans sa liste remise au mandataire judiciaire une créance contestée, obs. sous Cass. com., 3 juill. 2024, n° 23-15.715, Gazette du Palais 18 mars 2025, p. 62

    11 - M. Tota, Interchangeabilité des associés d'une société de mandataires judiciaires pour recevoir les déclarations de créances, obs. sous Cass. com., 3 juill. 2024, n° 23-10.067, Gazette du Palais 18 mars 2025, p. 64

    12 - M. Tota, Liquidation judiciaire et notification tardive de la cession de créance : impossibilité pour le cessionnaire de se prévaloir de la compensation légale, note sous Cass. com., 23 oct. 2024, n° 23-17.704, JCP E 2025, 1067

    13 - M. Tota, Acquiescement du débiteur à une demande en revendication sans l'accord du mandataire judiciaire : danger pour le créancier revendiquant, note sous Cass. com., 23 oct. 2024, n° 23-18.095, JCP E 2025, 1031

    14 - M. Tota, Déclaration de créance du garant : le maintien embarrassant de la confusion jurisprudentielle entre origine et naissance de la créance, obs. sous Cass. com., 7 févr. 2024, n° 22-21.052, Gazette du Palais 24 sept. 2024, p. 67

    15 - M. Tota, Cautionnement réel et interdiction des voies d'exécution : la persistance d'une jurisprudence contestable, obs. sous Cass. com., 4 oct. 2023, n° 21-25.009, Gazette du Palais 19 mars 2024, p. 69

    16 - M. Tota, Interdiction des poursuites individuelles contre la caution personne physique et délai contractuel de forclusion : un raisonnement à revoir, obs. sous Cass. com., 14 juin 2023, n° 21-24.018, Gazette du Palais 19 mars 2024, p. 67

    17 - M. Tota, Caducité de l'accord de conciliation et sort des sûretés : distinction en fonction de la créance garantie, obs. sous Cass. com., 26 oct. 2022, n° 21-12.085, Gazette du Palais 19 sept. 2023, p. 48

    18 - M. Tota, Exclusion de l'arrêt des poursuites individuelles pour le dirigeant condamné solidairement avec sa société en liquidation judiciaire, obs. sous Cass. com., 29 mars 2023, n° 21-21.005, Gazette du Palais 19 sept. 2023, p. 57

    19 - M. Tota, Nantissement de fonds de commerce non déclaré au passif du débiteur principal : la libération incertaine de la caution, note sous Cass. com., 21 juin 2023, n° 21-23.397, Gazette du Palais 25 juill. 2023, p. 15

    20 - M. Tota, Cautionnement : incertitude sur l'abus de dépendance économique et appréciation de la disproportion par rapport aux biens déclarés par la caution, note sous Cass. com., 21 sept. 2022, n° 21-12.218, RLDC févr. 2023, p. 19

    21 - M. Tota, Procédures collectives : recevabilité de la demande en résolution, paralysie partielle de son effet rétroactif, note sous Cass. com., 15 juin 2022, n° 21-10.802, Gazette du Palais 6 sept. 2022, p. 17

    22 - M. Tota, Sous-traitance et cession d'une créance légalement incessible : la négation des règles relatives à l'opposabilité des exceptions, note sous Cass. 3e civ., 16 mars 2022, n° 20-22.037, Gazette du Palais, 17 mai 2022, p. 16

    23 - M. Tota, Purge conventionnelle d'une sûreté réelle spéciale dans un plan de cession et bénéfice de subrogation : le créancier déchu de son cautionnement, note sous Cass. com., 20 oct. 2021, n° 20-16.980, LPA mars 2022, p. 49

    24 - M. Tota, Prescription de l’action en paiement et extinction de la sûreté réelle : la portée incertaine d’une décision fondée sur l’article 2488 du Code civil, note sous Cass. 3e civ., 12 mai 2021, n° 19-16.514, LPA nov. 2021, p. 66

    25 - M. Tota, La protection du bénéficiaire d'un cautionnement réel hypothécaire contre l'écoulement du temps, note sous Cass. com., 2 juin 2021, n° 20-12.908, RLDC octobre 2021, p. 25

    26 - M. Tota, Utilisation frauduleuse par la caution du bénéfice de disproportion : recevabilité de l'action paulienne exercée par le créancier, Note sous Cass. com., 24 mars 2021, n° 19-20.033, RLDC juin 2021, p. 26

    27 - M. Tota, Redressement judiciaire de la caution réelle : le curieux droit exclusif du bénéficiaire d'un cautionnement réel hypothécaire, note crit. sous Cass. com., 25 nov. 2020, n° 19-11.525, RLDC avril 2021, p. 32

    28 - M. Tota, Une application mystérieuse de la perte du bénéfice de subrogation, note crit. sous Cass. com., 23 sept. 2020, n° 19-13.378, RLDC mars 2021, p. 21

  • Courriel : michael.tota @ univ-angers.fr
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