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Marc BouvetHistoire du droit

    • Faculté de Droit Economie Gestion - DEG - Direction
    • Départements d'Enseignement DEG - Dép Ens DEG Droit
      Histoire du droit
    • 204
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    • 13 Allée François Mitterrand - 49036 - ANGERS CEDEX 01
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    • Struct. Fédérative de Rech. pluridisciplinaires en Lettres, Langues et Scces Hum. : SFR Confluences
    • Struct. Fédérative de Rech. pluridisciplinaires en Lettres, Langues et Scces Hum. : SFR Confluences - Centre Jean Bodin
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    • 0241962159
    • 5 B Boulevard de Lavoisier - 49045 - ANGERS CEDEX 01
    • Membre permanent du laboratoire IODE de l'Université de Rennes 1. Membre du Conseil scientifique du Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative (au Conseil d'Etat).
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    Discipline

    Professeur d'Histoire du droit

    Thèmes de recherche

    Histoire de la justice administrative au XIXe siècle : Conseil d'Etat, Conseils de préfecture

    Histoire du droit constitutionnel depuis 1789

    CV

    Né le 18 juin 1968 à Château-Gontier (53)

    Bac C Math-Phys (1986)

    Docteur en droit (1997)

    Agrégé d'histoire du droit (2002)

    MCF d'histoire du droit à l'Université de Versailles (1998-2002)

    PR d'histoire du droit à l'Université de Pau (2002-2004)

    PR d'histoire du droit à l'Université d'Angers (depuis 2004)

    Publications

    Principales publications :

    Le Conseil d'Etat sous la Monarchie de Juillet, Paris, LGDJ, 2001

    Regards sur l'histoire de la justice administrative, Paris, Litec, 2006

    "Le personnel du Conseil d'Etat et la Révolution de Février 1848. Discontinuité constitutionnelle et continuité administrative", in Etudes à la mémoire du Professeur François Burdeau, Paris, Litec, 2008, p. 79-95

    "La procédure contentieuse devant le Conseil d'Etat au XIXe siècle", in J. Hautebert et S. Soleil (dir.), La procédure et la construction de l'Etat en Europe (XVIe-XIXe siècle), Rennes, PUR, 2011, p.743-799

    "Le Tribunal des conflits", in B. Seiller (dir.), La Constitution administrative de la France, Paris, Dalloz, 2012, p. 49-64

    « Los consejos de prefectura : atribuciones y procedimiento contencioso (1800-1889) », in M. A. Chamocho Cantudo (dir.), El nacimiento de la justicia administrativa provincial. De los consejos de prefectura a los consejos provinciales, Madrid, Dykinson, 2014, p. 357-378

    « Conseil d'État », in N. Kada et M. Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Grenoble, PU Grenoble, 2014, p. 103-105

    « Entourages et cabinets ministériels de la Révolution à la Monarchie de Juillet (1791-1848) », in X. Bioy, J.-M. Eymeri-Douzans, S. Mouton (dir.), Le règne des entourages. Cabinets et conseillers de l'Exécutif, Paris, Presses de Sciences Po, 2015, p. 141-193

    « Les conseillers de préfecture mobilisés durant la Première Guerre Mondiale », in Conseil d'État, Le Conseil d'État et la Grande Guerre, actes du colloque du Conseil d'État à l’ENA et aux Invalides à Paris des 20-21 novembre 2015, Paris, La Documentation française, 2017, p. 65-76

  • Courriel : marc.bouvet @ univ-angers.fr
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