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Actes administratifs

Vous trouverez dans cette rubrique les actes administratifs de l’Université d’Angers.
Ils sont classés de la façon suivante :

  • Délégations de signatures et de pouvoir du président
  • Actes administratifs des conseils centraux
    L’article L712-1 du code de l’Éducation prévoit :
    « Le président de l’université par ses décisions, le conseil d’administration par ses délibérations et le conseil académique par ses délibérations et avis, assurent l’administration de l’université. »
  • Actes administratifs du Conseil d’Administration (CA)
  • Actes administratifs du Conseil ACadémique (CAC)
  • Actes administratifs de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
  • Actes administratifs de la Commission de la Recherche (CR)
  • Décisions du président prises par délégation du CA en vertu de la délibération CA021-2016
  • Arrêtés électoraux pris par le Président

 

 

 

Les actes administratifs papiers sont consultables auprès de la Direction des affaires générales juridiques et institutionnelles.

Contacts

Cellule institutionnelle

  • Actes administratifs des conseils centraux
  • Décisions du président

cellule.institutionnelle @ listes.univ-angers.fr

Cellule statutaire

  • Délégations

cellule.statutaire @ listes.univ-angers.fr

Statuts et réglement

Télécharger les statuts de l'université approuvés au CA du 30 juin 2016

Télécharger le règlement intérieur de l'université approuvé au CA du 14 décembre 2017

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