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Adjoavi Eva Bruce-RabillonHistoire du droit / Droit 1

    • Faculté de droit, d'économie et de gestion
    • Droit - Enseignants et Chercheurs
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    • 13 allée François Mitterrand - BP 13633 - 49036 - Angers cedex 01
    • Histoire du droit
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    • Campus Cholet - Antenne
    • Enseignants/Responsables pédagogiques
      Droit 1
    • 0244688173
    • bd Pierre Lecoq - BP 207 - 49302 - Cholet cedex

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    Discipline

    Droit public

    Thèmes de recherche

    Droit constitutionnel, droit européen, dispositions constitutionnelles à portée internationale et européenne, hiérarchie des normes et rapports de systèmes.

    CV

    Eva BRUCE-RABILLON

    Maître de conférences en droit public

    Centre Jean Bodin, Université d’Angers (CJB Upres EA n°4337)

    Courriel : eva.rabillon @ yahoo.fr

    Tel : 0612010341

    FORMATION 

    DEA de droit public interne, Université d’Aix- Marseille III (mention B).

    Doctorat de droit public à l’Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III (mention Très honorable et Félicitations du jury). « L’article 55 de la Constitution dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », thèse, Aix-Marseille III, 2004, 530 p. Prix « Gaston Jèze », récompensant une thèse constituant une recherche fondamentale en Droit public.

    ENSEIGNEMENTS

    Droit constitutionnel, droit européen.

    MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES

    Organisation et direction scientifique du colloque d'Angers du 17 octobre 2013, intitulé « Souveraineté de l'Etat et supranationalité normative. Droits européens » (publication des actes dans la revue Politeia, Cahiers de l’AFAAIDC, n° 25, 2014, pp. 111-295).

    RESPONSABILITES PEDAGOGIQUES

    L1 Droit (Université d'Angers-Campus de Cholet).

    Licence d'administration publique (Université d'Angers). 

    Publications

    1. Articles

    "Le genre et le droit français", in J. Hautebert (dir.), Le droit français à l'épreuve du genre, Cahiers internationaux d'anthropologie juridique n° 47, PULIM, 2016, pp. 79-99.

    « Propos introductifs. Souveraineté de l'Etat et supranationalité normative », Politeia, Cahiers de l’AFAAIDC, n° 25, 2014, pp. 113-124.

    « Unité et sûreté de l’Etat devant le juge judiciaire », in De l’Unité de l’Etat, (dir. F. Lemaire), coll. Actes et Etudes, CUJAS, 2010, pp. 169-180.

    « La compétence du juge administratif dans l’arbitrage des personnes publiques. Remises en question », Revue de l’arbitrage, 2006, n° 1, pp. 1-33.

    « La primauté du droit communautaire. Retour sur la portée de l’article 88-1 de la Constitution dans la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel », Petites Affiches, 27 septembre 2005, n° 192, pp. 3-10.

    « Faut-il intégrer les normes communautaires aux normes de référence du contrôle de constitutionnalité ? », Revue française de droit constitutionnel, n° 63, juillet 2005, pp. 539-560.

    « La Cour de cassation et l’application d’office de la Convention européenne des droits de l’homme », Revue trimestrielle des droits de l’homme, n° 62, avril 2005, pp. 401-443.

    2. Commentaires de jurisprudence

    « Question sur la question ! Nouvelles déclinaisons du contrôle de la constitutionnalité des lois de transposition. Décision n° 2013-314P QPC du 4 avril 2013, M. Jeremy F », Politeia, Cahiers de l’AFAAIDC, n° 23, 2013, pp. 89-125.

    Chronique de jurisprudence constitutionnelle « France » 2004, Annuaire international de justice constitutionnelle, XX-2004, pp. 649-702 (collectif).

    3. Communications (non publiées)

    « Contrôle de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité. Réflexions autour de l’article 88-1 de la Constitution dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », présentée au VIème Congrès de droit constitutionnel tenu à Montpellier les 9, 10 et 11 juin 2005 (29 p.).

    « L’intervention à titre accessoire de la norme internationale dans le contrôle de constitutionnalité », présentée au Vème Congrès de droit constitutionnel tenu à Toulouse les 6, 7 et 8 juin 2002 (23 p.).

     

  • Courriel : eva.bruce @ univ-angers.fr
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