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Elections des représentants des étudiants au CNESER

Les élections des représentants des étudiants au CNESER se dérouleront exclusivement par correspondance du 7 au 18 juin 2021. Il s'agit d'une élection indirecte par l'intermédiaire de grands électeurs. A l'Université d'Angers, seuls les élus titulaires des conseils centraux sont grands électeurs.

Les éléments développés ci-après sont des points d'attention. L'ensemble des modalités du scrutins sont présentées dans une note d'information sur le scrutin.

 

  • Personnes éligibles

Les représentants des étudiants au CNESER sont élus parmi les membres étudiants titulaires et suppléants des CA, des CFVU ainsi que des CR des conseils académiques des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Liste des élus titulaires et suppléants aux Conseils centraux de l'Université d'Angers

 

  • Grands électeurs de l'Université d'Angers

A l'Université d'Angers, seuls les élus titulaires des conseils centraux (CA, CFVU, CR) sont grands électeurs.

Liste provisoire des grands électeurs de l'Université d'Angers

Attention : Toute demande de rectification doit parvenir à la cellule institutionnelle au plus tard le lundi 10 mai 2021 à 17h.

Coordonnées :

Bureau 422 ou 421 - 40 rue de Rennes - BP 73532 - 49035 Angers cedex

Tel : 02.41.96.23.59 / 22.10

cellule.institutionnelle @ listes.univ-angers.fr

Les listes définitives seront publiées à compter du mardi 11 mai 2021.

 

  • Candidatures

Les listes de candidats ainsi que les déclarations individuelles de candidature et leurs justificatifs sont déposés directement ou adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au :

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, (secrétariat général du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche), 1, rue Descartes, 75231 Paris Cedex 05.

Elles doivent parvenir au plus tard le lundi 3 mai 2021, à 12 heures.

Documents utiles : Modèle de liste de candidats / Déclaration individuelle de candidature

Pour les modalités de candidatures, merci de bien vouloir vous référer à la note d'information sur le scrutin.

 

  • Retrait du matériel de vote

Le matériel de vote sera envoyé par courrier postal à l’adresse de chaque grand électeur ou à celle de son mandataire.

Ainsi, chaque grand électeur – membre élu titulaire d’un conseil central de l’Université d’Angers (CA, CFVU, CR) – doit communiquer par mail avant le 10 mai 2021 à la cellule institutionnelle l’adresse postale à laquelle il souhaite que lui soit envoyé le matériel de vote : cellule.institutionnelle@listes.univ-angers.fr (cellule.institutionnelle @ listes.univ-angers.fr)

Le matériel de vote sera envoyé le 04 juin 2021 au plus tard.

 

  • Procuration pour le retrait du matériel de vote

Un grand électeur qui ne disposerait pas d’une adresse postale personnelle à laquelle il pourrait récupérer son matériel de vote, peut, sur sa demande, se le faire envoyer à l’adresse d’un mandataire chargé de le lui transmettre après l'avoir retiré. La procuration concerne uniquement la réception du matériel de vote et non le vote en lui-même.

Le mandat de procuration est donné à un mandataire qui est un étudiant régulièrement inscrit à l’Université d’Angers.

Nul n'est porteur de plus d'une procuration.

La procuration peut être établie, en présence du mandant, jusqu’au mercredi 12 mai 2021, à 12 heures au plus tard par la Direction des Affaires générales, Juridiques et Institutionnelles de l’Université d’Angers.

Coordonnées :

Bureau 422 ou 421 - 40 rue de Rennes - BP 73532 - 49035 Angers cedex

Tel : 02.41.96.23.59 / 22.10

cellule.institutionnelle @ listes.univ-angers.fr

Les personnels à contacter sont Mme Laurence ESTEVE et/ou M. Olivier Bonnefoy, dont les coordonnées sont ceux rappelés immédiatement ci-dessus.

Le grand électeur sollicitant un mandat doit se présenter muni d’une pièce justifiant de son identité (carte d’identité, carte d’étudiant…) afin que soit établi le mandat de procuration.

Les noms et prénoms du mandant et du mandataire qu'il désigne sont apposés sur la procuration, accompagné d’une pièce justificative d’identité pour vérification (photocopie carte d’identité, carte d’étudiant…).

Cette procuration peut être établie à distance. Le mandant doit formuler une demande d’envoi du formulaire de procuration auprès de la Direction des Affaires générales, Juridiques et Institutionnelles de l’Université d’Angers dont les coordonnées sont rappelées ci-dessus.

Dans ce cas, un imprimé de procuration lui est adressé par voie électronique avec demande d'accusé de réception, à charge pour le mandant de retourner à la Direction des Affaires générales, Juridiques et Institutionnelles de l’Université d’Angers, par le même canal, l'imprimé rempli, signé, accompagné d'une copie de sa carte d'étudiant et de sa pièce d'identité.

La procuration, signée par le mandant et revêtue du cachet de l'établissement, est conservée par l'établissement, qui est garant de sa confidentialité.

La possibilité de donner mandat de retrait du matériel de vote qui lui est destiné est ouverte à tout électeur jusqu'au mercredi 12 mai 2021, 12h.

Jusqu'à cette date, le mandant peut se présenter à la Direction des Affaires générales, Juridiques et Institutionnelles de l’Université d’Angers pour dénoncer un mandat préalablement établi. Lorsque la procuration a été établie à distance, la dénonciation du mandat peut être effectuée à distance dans les mêmes formes. En cas de dénonciation du mandat préalablement établi, l'électeur ne peut désigner un autre mandataire.

Après le mercredi 12 mai 2021 12 h, un mandat dûment établi, et non dénoncé selon la procédure décrite ci-dessus, est irrévocable et présumé s'exécuter entièrement.

 

  •  Textes en vigueur

Arrêté du 25 mars 2021 pris en application de l’article D. 232-4 du code de l’éducation pour la désignation des représentants des étudiants au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 26 mars 2021 fixant les modalités d’organisation de l’élection au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

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