Éthique, intégrité et déontologie

Attachée aux bonnes pratiques dans la recherche (y compris en matière de conditions d'exercice des chercheur·e·s), l'Université d'Angers s'est dotée d'un comité d'éthique, d'un référent Intégrité scientifique et référent déontologie.

Éthique

Retrouvez toutes les informations concernant le Comité d'Éthique de la recherche (CER) sur le site internet de la Comue

→ Accéder à l'espace membres du CER de l'Université d'Angers : ici

Intégrité scientifique

Daniel Schaub a été nommé référent Intégrité scientifique par le président de l’Université d’Angers. Il est chargé de promouvoir les bonnes pratiques en matière de recherche telles que définies en particulier dans la « Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche ».
Il s'agit ainsi de développer une sensibilisation à ces questions et, dans ce cadre, il est mis en place une formation à l'intégrité scientifique au niveau du doctorat et de l'Habilitation à diriger des recherches (HDR).
Il peut être amené à enquêter sur les éventuels manquements à ces règles portés à sa connaissance (plagiat, fraude, conflit d’intérêts, problèmes de signatures…). Il peut recevoir, de façon strictement confidentielle, les allégations de manquements à l'intégrité.

Il peut être contacté via l’adresse : integrite.scientifique @ univ-angers.fr

Déontologie

Christian LEGROS a été nommé référent déontologie de l'Université d'Angers. Il a un rôle de vigilance, de conseil, et traite des cas de conflits d'intérêt. Pour toute question relative à la commission, ou si vous avez un projet de mobilité public-privé, contactez la Direction de la Recherche, de l’Innovation et des Etudes Doctorales : partenariat-innovation @ univ-angers.fr

Composée de 12 membres, la commission de déontologie Bretagne – Pays de la Loire pour la mobilité public-privé s’assure du respect des lois 2016-483 du 20 avril 2016 et « PACTE » du 22 mai 2019.

Elle est amenée à s’exprimer sur :

La participation du personnel de recherche en qualité de dirigeant ou d’associé à la création d’entreprise, dans l’objectif d’assurer la valorisation de leurs travaux de recherche et d’enseignement (article L531-1 à L531-5)
Le concours scientifique auprès d’une entreprise existante, avec ou sans participation au capital de l’entreprise, dans l’objectif d’assurer la valorisation de leurs travaux de recherche et d’enseignement (article L 531-8 et L531-9)
La participation à titre personnel aux organes de direction d’une société commerciale afin de favoriser la diffusion des résultats de la recherche
A terme, le dispositif CIMEC : mobilité des chercheurs en entreprise