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Handicap, naissance et responsabilité

Cette journée d'étude est la première du projet de recherche "Handicap, Droit et Responsabilité : Le droit de la responsabilité des personnes publiques à l’épreuve du handicap" porté par Philippine Lohéac-Derboulle , Maître de conférences en droit public et financé par l'Université d'Angers.

Elle aura lieu à la Faculté de Droit, d'Économie et de Gestion de l'Université d'Angers le mardi 20 avril 2021 de 9H00 à 17H00.

 

Présentation

La journée d’étude « Handicap, naissance et responsabilité » est la première manifestation scientifique organisée dans le cadre du projet HandiDroit (« Handicap, Droit et responsabilité » : Le droit de la responsabilité des personnes publiques à l’épreuve du handicap).

Elle propose de mener une réflexion sur les responsabilités qui découlent de la naissance d’enfants handicapés et, en particulier, sur la manière dont les personnes publiques (au premier rang desquelles se trouvent les centres hospitaliers mais aussi l’État) sont susceptibles, dans ce cadre, de voir leur responsabilité engagée.

Qu’il s’agisse de l’hypothèse d’un handicap congénital provoqué, aggravé ou non atténué (première demi-journée), ou bien encore de celle d’un handicap congénital non décelé ou non révélé (seconde demi-journée), il s’agira de se pencher sur les solutions offertes par le droit public de la responsabilité aux principaux intéressés, à savoir les enfants eux-mêmes et leurs parents, de s’interroger sur leur pertinence, mais aussi de les confronter aux règles issues du droit privé.

Cette journée d’étude réunira des praticiens, des experts ainsi que des universitaires, notamment :
Antoine Béguin, maître de conférences en droit privé à l’Université d’Angers et avocat au Barreau d’Angers
Caroline Lantero, maître de conférences en droit public à l’Université d’Auvergne
Philippine Lohéac-Derboulle, maître de conférences en droit public à l’Université d’Angers
Clotilde Rougé-Maillart, professeure de médecine légale et de droit de la santé à l’Université d’Angers
Aline Vignon-Barrault, professeure de droit privé à l’Université d’Angers

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