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Décisions des instances - Université Angers

Décisions des instances

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Mieux communiquer sur les décisions


Mis en place en fin d'année dernière, le baromètre social a permis de dégager 5 axes prioritaires pour améliorer la qualité de vie au travail.

Le comité de pilotage s'est ensuite réuni une dernière fois, fin avril, pour déterminer une liste d'actions à mettre en place. En tout, 23 ont été retenues et validées par le Comité technique et  le Comité hygiène, sécurité et conditions de travail.

Faciliter l'accès aux relevés de décisions des instances compte parmi les actions de l'axe n°1 "Co-construction et communication interne". C'est l'objectif de cette page que de mieux informer sur les décisions et leur circuit de discussion et validation.

Le budget 2019

L’exercice budgétaire 2019 s’inscrit dans le cadre de la politique des moyens 2018-2020 approuvée par le conseil d’administration du 6 avril 2017 et du dialogue de gestion interne. Il intègre les mesures nouvelles introduites par la loi du 8 mars 2018 relative à l’Orientation et à la Réussite des Étudiants (Loi ORE) et le projet Thélème (convention cadre signée avec l’ANR et convention de consortium signée avec Le Mans Université).
En 2019, à l’échelle nationale et malgré les moyens nouveaux liés au Plan étudiant et à la contribution vie étudiante et de campus (CVEC), le financement de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation restera contraint par des exigences budgétaires fortes.
  • Quoiqu’il en soit notre établissement continue d’affirmer sa volonté d’accorder en 2019 aux composantes, unités de recherche, directions et services, les capacités d’assurer leurs missions, en les dotant en moyens financiers et en personnels pour faire face aux besoins collectivement définis, lors des discussions récentes. À ce titre, la campagne d’emploi validée en septembre dernier, tant pour les enseignants-chercheurs que les personnels BIATSS est confirmée.
  • Dans cette perspective, le projet de budget 2019 vise à combler le déficit en emplois, par le biais de créations permettant d’assurer des perspectives d’évolution, et/ou de stabilisation, de carrière avec une priorité donnée aux missions d’assistance à la pédagogie (accueil, scolarité, examens, soutien aux activités pratiques,...). Elle porte également une politique de réussite et d’innovation pédagogique pour nos étudiants et de progression continue du soutien à la recherche. La démarche s’appuie aussi sur des actions fortes et stratégiques pour l‘établissement (lancement du projet Thélème ; accompagnement des étudiants dans le cadre de DARE et du plan étudiant ; lancement du Schéma Directeur du Numérique ; déploiement de la formation continue).

  • La volonté est également exprimée de maintenir un niveau d’investissement élevé pour assurer la technicité nécessaire à nos métiers et des conditions de travail de qualité pour les usagers et les personnels. Ainsi, l’intégralité des moyens obtenus dans le cadre du Plan étudiant est reversée aux composantes, directions et services. Les ressources obtenues de la CVEC viendront compenser en totalité la disparition des contributions étudiantes pour la Santé, le Sport et les initiatives étudiantes (FSDIE) et supporter des projets éligibles en équipements et en emplois.

  • Pour le prochain exercice budgétaire, la dotation ministérielle ne financera plus l’évolution du glissement vieillesse technicité (GVT). Contrairement à ce que l’UA a pu faire par le passé – en utilisant par exemple l’enveloppe accordée pour les 35 postes supplémentaires annuels pour équilibrer le budget -, nous faisons le choix assumé de consommer la dotation idoine pour accompagner les services nouveaux proposé dans le cadre du plan étudiant. C’est pourquoi, le budget voté en conseil d’administration est volontairement présenté en léger déséquilibre (-0,003%). Pour autant notre capacité d’autofinancement, le fonds de roulement et la trésorerie ne présentent pas de risque pour la situation financière de l’Université d’Angers qui reste saine.

Document associé : Budget initial 2019 : note de l'ordonnateur

 

Passage devant les instances et commissions de l’UA :

- Commission du budget : 28 novembre 2018

- Conseil d’administration : 13 décembre 2018

 

Les autres points abordés lors du CA du 13/12/2018

1. Informations*

2. Approbation du procès-verbal

  • Procès-verbal du CA du 25 octobre 2018 - vote

3. Prospective et moyens

  • Architecture budgétaire 2019 - vote
  • Budget initial 2019 :
  • BPI 2019 - vote
  • Tableau des emplois - vote
  • PAP 2019 - vote
  • Demandes de subvention des associations : Institut Confucius, Vox campus, Bibliothèque Anglophone et  ASUA - vote
  • Appel à cotisation Anjou Inter Langues 2018/2019 - vote

4. Ressources Humaines

  • Modalités de traitement des personnels enseignants vacataires au SUAPS - vote
  • Primes d'administration et pour charges administratives 2018/2019 - vote
  • Primes BIATSS 2018/2019 - vote
  • Lancement de la démarche HRS4S à l'Université d'Angers - vote

5. Affaires générales et statutaires

  • Convention de partenariat entre l'Université d'Angers et l'Agglomération du Choletais - vote
  • Intégration de l'ISTIA au réseau Polytech - vote
  • Élection d'un.e représentant.e des usagers à la Commission du Patrimoine Immobilier
  • Élection d'un.e représentant.e du collège BIATSS à la Commission Égalité
  • Ordre de mission permanent du Président - vote

6. Recherche

  • Critères d'attribution et enveloppe de la prime d'encadrement doctoral et de recherche - vote

7. Enseignement et vie étudiante

  • Parcoursup :
  • Attendus locaux - vote
  • Éléments pris en compte pour examiner les vœux - vote
  • Capacités d'accueil en L1 et DUT - vote
  • Admission en Master :
  • Capacités d'accueil en M1 - vote
  • Capacités d'accueil en M2 Droit - vote
  • Dates de recrutement - vote
  • Convention de formation avec l’Université de Nantes (Master Chimie, mention LUMOMAT) - vote
  • Création du D.U. " Technicien en information médicale" - Faculté de Santé - vote
  • Renouvellement et modification du D.U. "Toxicologie clinique" - Faculté de Santé - vote
  • Renouvellement et modification du D.U. "Hospitalisation et Maintien à Domicile (MAD)" - Faculté de Santé - vote

8. Décisions prises par délégation du CA au Président

9 Questions diverses*

Plateforme des décisions

Retrouvez l'ensemble des délibérations des instances centrales (conseil d'administration, commission Recherche, commission Formation et vie universitaire) sur la plateforme dédiée