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Open access et droit d'auteur - Université Angers

Open access

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Le droit d'auteur à l'épreuve du numérique

Du 4 juillet 2014 au 5 juillet 2014

Journées d’étude « Le droit d’auteur à l’épreuve du numérique »

Les 4 et 5 juillet, l'Université d'Angers organise, en partenariat avec la mission Ancre de la ville d’Angers, deux journées d’étude sur « Le droit d’auteur à l’épreuve du numérique » (voir le programme). Cette rencontre intervient dans le contexte de la mise en place d'une archive ouverte à l'UA.

L'Université d'Angers s'est lancée dans la voie de l'open access, le « libre accès ». Objectif : permettre à tous de prendre gratuitement connaissance des derniers résultats de recherche de ses laboratoires. Fin mars 2013, l'UA a officiellement décidé de créer une archive ouverte institutionnelle, sous mandat de dépôt : les chercheurs devront y « signaler toutes leurs publications depuis 2008, et y adjoindre leurs articles parus depuis 2012, en version intégrale », rappelle Stéphanie Bouvier, en charge de ce projet.

Une première plate-forme a été mise en ligne en avril 2014. Son nom : Okina, pour Open Knowledge, Information, Access. En attendant sa prochaine ouverture au public, huit laboratoires ont commencé à enrichir le contenu. En l'espace de deux mois, quelque 2800 références bibliographiques et près de 200 textes intégraux ont été déposés. D'autres suivront. L'ensemble des laboratoires rattachés à l'UA devraient intégrer le dispositif avant fin 2015.

Droits et devoirs des chercheurs

Si l'outil pour déposer et référencer les articles est relativement simple, une question anime régulièrement les séances de formation : qu'en est-il du droit d'auteur ? « C'est au cœur de la problématique des chercheurs, confirme Emmanuel Lemoine, qui accompagne les laboratoires volontaires. Ai-je le droit de déposer tel document ? Sous quelle version ? »

Une première version d'Okina est en ligne pour les chercheurs

La première matinée des Journées d'étude organisées les 4 et 5 juillet par la BUA, la Faculté de droit, d'économie et de gestion, en partenariat avec la mission Ancre, doit permettre d'apporter des réponses à ces interrogations. Pascal Lehuédé, maître de conférence en droit privé à l'UA, dressera un panorama de la législation du droit d'auteur. « Bien souvent les chercheurs ne savent pas ce qu'ils cèdent aux éditeurs scientifiques », regrette Stéphanie Bouvier. 

Danièle Bourcier présentera les possibilités offertes par les Creative Commons, qui permettent aux titulaires des droits d'auteur de mettre leurs productions « à disposition du public dans des conditions définies » (pas d’utilisation commerciale, pas de modification...). L'exemple de l'Université de Liège, qui a inspiré l'UA, sera également abordé sous l'angle législatif, par son représentant Paul Thirion.

Vision internationale

L'après-midi, animé par Jean-Claude Guédon, professeur à l'Université de Montréal, sera axé sur les politiques nationales et européennes de l'open access. « Parler de ce qui se passe dans différents pays permet de prendre du recul par rapport à la situation française », estime Stéphanie Bouvier.

La deuxième journée d'étude s'éloignera des publications scientifiques, pour s'intéresser à la création artistique. Directeur de label musical, écrivain, plasticien, photographe livreront leurs expériences et stratégies à l'heure du tout Internet

Une Copy party pour conclure

Pour marquer la fin de la rencontre, une « Copy party » est organisée à la BU Saint-Serge, le samedi 5 juillet, entre 17 h et 18 h. Tous les usagers sont invités à venir sur place, copier les documents qui les intéressent, dans le respect du droit d'auteur. « Copier un document mis à disposition par une bibliothèque est autorisé par la loi, rappelle Stéphanie Bouvier. On parle toujours du droit d'auteur de façon restrictive. Cette Copy party est une manière d'inverser la tendance ».


Il est possible de s'inscrire en ligne aux Journées d'étude du droit d'auteur

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L'UA se met au vert

Le mouvement de l’open access repose sur deux stratégies :

  • la stratégie dite « voie verte » : elle consiste en l’auto-archivage par l’auteur de ses travaux, dans des archives institutionnelles dites « ouvertes » (par exemple HAL, arXiv, etc.). C'est la voie choisie par l'UA. Cette diffusion n’est pas incompatible avec l’édition standard. Le site SHERPA/RoMEO signale les conditions des éditeurs (autorisation de mise en ligne du preprint, du postprint, du PDF, etc.) ;

  • la stratégie dite « voie dorée » : il s’agit de l’édition de revues en libre accès comme par exemple les revues de PLOS, de Revues.org, de Biomed Central, et toutes revues référencées dans le DOAJ (Directory of Open Access Journals).

Retrouvez le numéro spécial de l'UA Mag consacré à l'Open access week :