- Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
- Arrêté du 7 août 2006 modifiant l'arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse
- Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat
- Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche
- Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
- Convention ayant pour objet l'organisation et le fonctionnement de l'École doctorale
- Arrêté du Président de l'Université d'Angers sur la diffusion de la thèse