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Appels à projets Recherche Preuve de Concept 2018 - Atlanstic2020 - Université Angers

Appels à projets Recherche Preuve de Concept 2018 - Atlanstic2020

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Appel à projets à destination des enseignants-chercheurs et des chercheurs pour l’émergence et l’accompagnement de projets de recherche en Sciences du Numérique, en Pays de Loire

  • Date de lancement : lundi 4 décembre 2017

 

 

En 2018, Atlanstic2020 lance 2 appels à projets à destination des laboratoires de recherche :

  1. Défis scientifiques : pour  un soutien à des recherches fondamentales dans l'un de ses domaines d’excellence et/ou sur un des domaines d’innovations stratégiques. Trois catégories sont proposées :
    1. Amorçage ; dépôt et évaluation au fil de l’eau
    2. Challenge ; selon calendrier joint
    3. Preuve de Concept ; selon calendrier joint
  2. Recrutements stratégiques : pour l’attractivité en Pays de la Loire de nouveaux enseignants-chercheurs recrutés en soutien à la création de nouveau thème de recherche et à l’évolution des équipes de recherche. Dépôt et évaluation au fil de l’eau.

Les détails de ces appels sont disponibles sur le site http://atlanstic2020.fr/

 

1. Contexte et objectifs
L’objectif d’Atlanstic 2020 est de construire une chaine de valeur complète - depuis la recherche jusqu’à l’industrie - dans le domaine des sciences du numérique et de leurs usages. L’ambition du volet recherche est, dans le prolongement de la fédération CNRS Atlan STIC, de rayonner au niveau international en informatique et cybernétique au travers de cinq domaines d’excellence :
    1. Les sciences des données ;
    2. Les systèmes complexes ;
    3. Les contenus et les interactions ;
    4. Les sciences du logiciel ;
    5. La robotique.
Cette ambition recherche consiste également à développer le lien avec les usages et les marchés du numérique en encourageant en particulier les recherches transdisciplinaires et collaboratives aux interfaces des STIC avec la mécanique, l’électronique, l’énergie, la santé, les SHS et l’éducation.

Pour favoriser ces liens, six domaines d’innovation stratégiques, véritables passerelles entre les savoir-faire académiques et industriels régionaux et le développement de nouveaux marchés et usages ont été identifiés :
    1. Industrie du futur ;
    2. Objets connectés ;
    3. Green IT ;
    4. Santé du futur ;
    5. Ville intelligente ;
    6. Accompagnement de l’apprentissage de l’informatique.

L’appel à projets Preuve de Concept 2018 vise à soutenir des travaux de recherche sur un des domaines d’innovation stratégique ayant recueilli un intérêt industriel attesté par le soutien d’une entreprise au projet. L’objectif la réalisation d’un démonstrateur - preuve du concept (TRL 3 max) illustrant la production de connaissances nouvelles et/ou le développement de nouveaux usages du numérique.
Le soutien financier est dimensionné de manière à permettre le financement environnementé d’un ingénieur de recherche ou d’un post-doc.

  • Montant : de 50k€ à 100 k€
  • Durée du projet : 12 mois maximum éventuellement reconductible une fois

Le soutien obtenu d’Atlanstic 2020 doit permettre d’envisager au terme du projet
  • La création de nouveaux champs de compétences autour du démonstrateur réalisé ;
  • Le transfert de compétences/technologies/logiciels à une entreprise ;
  • L’accueil de masters pre-Cifre et de doctorants Cifre par l’entreprise ;
  • L’obtention de financements complémentaires au FUI, à l’ANR, à H2020 …;
  • La signature d’un accord de coopération pluri annuel entre le laboratoire et l’entreprise ;
  • La création d’équipe/laboratoire de recherche commun entre un établissement de recherche et PME/ETI (type ANR labcom) ;
  • La création d’une start-up scientifique.

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2. Critères d’éligibilité : qui peut postuler ?
Le porteur du projet doit être membre d’un laboratoire de recherche et employé par l’un des établissements partenaires1 du programme Atlanstic 2020.
Le porteur peut associer des partenaires de l’écosystème ligérien, signataires ou non de la convention, ainsi que des partenaires hors région. Ces derniers ne pourront toutefois pas bénéficier de la subvention.


1 Cette liste est donnée en annexe 1. Si l’établissement du porteur ne figure pas dans cette liste une charte de partenariat avec Altanstic 2020 pourra être envisagée. Pour toute question sur les chartes de partenariat, prendre contact avec la cellule opérationnelle copatlanstic@univ-nantes.fr

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3. Dépenses éligibles et modalités de soutien
Les dépenses éligibles correspondent uniquement aux dépenses nouvelles induites par le projet et ne prennent pas en compte les dépenses récurrentes des établissements (dont les salaires des personnels permanents et les frais de structure).

Les dépenses éligibles sont les suivantes :
  • Les consommables et le petit matériel ;
  • Les frais de déplacement, mission, séjour dans un laboratoire extérieur ;
  • Les frais de déplacement et de séjour dans le cadre de conférences et de colloques liés à une publication du consortium dans le cadre du projet ;
  • Les frais d’études, d’analyses, de prestations de services réalisés par des entités extérieures à l'établissement porteur du projet, donnant lieu à facturation ;
  • Les salaires et charges sociales uniquement des personnels contractuels non titulaires embauchés par les établissements d'enseignement supérieur et de recherche; la gratification de stagiaires de Master ou équivalent. Le financement d’un doctorant n’est pas éligible dans cet appel « Preuve de Concept ».
La subvention sera attribuée à l’établissement désigné par le porteur du projet qui prendra en charge sa coordination scientifique et sa gestion administrative et financière.

La propriété intellectuelle générée dans le cadre du projet sera la propriété des partenaires du projet, et sera gérée par un accord de consortium spécifique entre les partenaires du projet.

Du fait du caractère « recherche appliquée » de cet appel qui vise au transfert technologique, des entreprises privées peuvent en être partenaire. Dans ce cas, l’accord de consortium doit permettre d’établir l’absence d’aide indirecte, conformément aux réglementations européennes en vigueur (encadrement 2014/C 198/01 – JOUE 26/06/2014 C198/1 ou tout autre texte s’y substituant). L’absence d’aide indirecte est présumée si l’une au moins des conditions suivantes est remplie:
  • Les entreprises participantes supportent l’intégralité des coûts du projet de recherche ;
  • Les résultats de la collaboration ne générant pas de droit de propriété intellectuelle peuvent être largement diffusés, et tous les droits de propriété intellectuelle résultant des activités des organismes de recherche ou des infrastructures de recherche sont attribués intégralement à ces entités ;
  • Tous les droits de propriété intellectuelle résultant du projet, ainsi que les droits d’accès connexes, sont attribués aux différents partenaires de la collaboration d’une façon qui reflète de manière appropriée leurs intérêts respectifs, l’importance de leur participation aux travaux et leurs contributions au projet ;
  • L’organisme de recherche ou l’infrastructure de recherche reçoit une rémunération équivalente au prix du marché pour les droits de propriété intellectuelle qui résultent des activités exercées par cette entité et qui sont attribués aux entreprises participantes, ou pour lesquels les entreprises participantes bénéficient de droits d’accès. Le montant absolu de la valeur des contributions, financières ou autres, des entreprises participantes aux coûts des activités de l’organisme de recherche ou de l’infrastructure de recherche qui ont généré les droits de propriété intellectuelle concernés peut être déduit de cette rémunération.

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4. Procédure et critères de sélection
Le porteur du projet rédige une lettre d’intention (cinq pages maximum) à partir de la trame en annexe. Celle-ci doit être déposée sur le site : www.univ-angers.fr/RFI-atlanstic2020 au plus tard le vendredi 2 février 2018 minuit. Il est demandé le visa du directeur d’unité attestant l’établissement chargé de la gestion administrative et budgétaire du projet si le financement est obtenu.

Le bureau exécutif d’Atlanstic 2020 assisté des collèges Recherche et Innovation (voir constitutions en annexe 2) examine l’ensemble des lettres d’intention et présélectionne un groupe de projets invités à poursuivre la démarche. Les équipes retenues seront informées des résultats la semaine du 26 février 2018.

Les porteurs de projet encouragés à poursuivre la démarche devront alors fournir un dossier complet selon les instructions et recommandations qui leur auront été communiquées par les deux collèges Recherche et Innovation.
Le dossier définitif devra être déposé sur le même site que celui du dépôt initial www.univ-angers.fr/RFI-atlanstic2020. Il sera demandé la transmission séparée d’un avis motivé du directeur du laboratoire précisant l’établissement chargé de la gestion administrative et budgétaire du projet.

De mars à avril, les dossiers complets seront instruits par les collèges Recherche et Innovation d’Atlanstic2020 qui solliciteront l’avis d’experts scientifiques extérieurs à la région des Pays de la Loire. Ces dossiers pourront également demander la labellisation de l’un des trois pôles partenaires : Images et Réseau, EMC2 et Atlanpole Biothérapies selon recommandation faite par le bureau exécutif à l’issue de l’évaluation des lettres d’intention.

Une audition des porteurs de projets sera organisée deuxième quinzaine d’avril et une réponse définitive sera apportée fin avril 2018.

Les critères de sélection sont, de manière non exhaustive, les suivants :
  • Adéquation du projet avec les domaines d’innovations stratégiques et la feuille de route d’Atlanstic 2020 ;
  • Excellence scientifique du projet avec une identification claire des verrous ;
  • Caractère original et novateur du projet avec un élément discriminant pour le territoire ;
  • Réalisation d’une preuve du concept à la fin du projet ;
  • Impact attendu en termes de visibilité et de rayonnement académique ;
  • Implication de l’entreprise au projet (financements de M2, accueils de boursiers Cifre, mise à disposition de matériels ou de personnels, …) ;
  • Labellisation du projet par l’un des trois pôles partenaires ;
  • Etape suivante envisagée : transfert de technologie, création de start-up, création d’une équipe commune laboratoire/entreprise, jalon dans un programme de recherche plus vaste, dépôt d’un dossier H2020, FTI, FUI, concrétisation d’une coopération industrielle bilatérale ...
Les critères suivants ne sont pas obligatoires mais seront jugés comme positifs pour la sélection des projets :
  • Le couplage à un projet d’innovation existant (impliquant l’industriel partenaire) sur une brique plus amont ;
  • Une part de cofinancement sera un atout pour le projet, que ce soit de la part de l’industriel impliqué, celle d’un autre RFI en particulier WISE (pour le domaine des objets connectés) et OIC (pour les domaines « interaction humain - objets numériques » et « mutations numériques des outils et des savoir-faire ») ou celle d’un autre financeur ;
  • Valorisation économique et sociétale : l’identification des futurs marchés à terme, ou bénéfices pour la société à terme (échéance, volume, types des retombées locales ou nationales,...) sera également un critère de sélection ;
  • Le cas échéant, la participation d’une équipe d’un laboratoire étranger « associé» à un partenaire d’Atlanstic2020 : NII à Tokyo, IVADO à Montréal et Informatics Europe.
Une attention particulière sera accordée à la qualité rédactionnelle du projet, et à la présence de l’ensemble des informations demandées, d’ordre scientifique, technologique, administratif et financier.



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5. Calendrier
Lancement de l'AAP Défis scientifiques - Preuve de Concept : lundi 4 décembre 2017
Soumission de la lettre d'intention : vendredi 2 février 2018
Notification de la décision de poursuite de procédure : lundi 26 février 2018
Dépôt du dossier complet : vendredi 23 mars 2018
Audition des porteurs : vendredi 20 avril 2018
Notification des lauréats : lundi 23 avril 2018



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6. Comment déposer le dossier complet du projet?
Selon le calendrier défini au paragraphe 5, le dossier complet des projets doit être déposé pour le vendredi 23 mars minuit.

La direction scientifique d'Atlanstic 2020 est à la disposition des porteurs de projet potentiels pour répondre à toutes questions relatives à cet appel :
• pierre.cointe@emn.fr
• laurent.autrique@univ-angers.fr
• yannick.esteve@univ-lemans.fr

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7. Annexe 1 - Les établissements concernés
Sont concernés les projets portés par les membres des laboratoires ayant pour tutelle l’un des établissements suivants :
  • Les trois Universités de Nantes, Angers et du Maine ;
  • Les trois Ecoles, Centrale de Nantes, IMT Atlantique et ESEO.

Un porteur peut associer des partenaires de l’écosystème ligérien, signataires ou non de la convention, ainsi que des partenaires hors région. Ces derniers ne pourront toutefois pas bénéficier de la subvention.

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8. Annexe 2 - Les membres du bureau du collège Recherche, du collège Innovation et du bureau exécutif d'Atlanstic 2020
Le collège Recherche est constitué :
  • Des représentants du LS2N (Claude Jard, Frank Plestan et Philippe Wenger), du directeur LARIS (Jean-Louis Boimond), du directeur du LERIA (David Lesaint) et du directeur du LIUM (Sylvain Meignier) ;
  • Du directeur du labex CominLabs (Patrick Bouthemy) ;
  • Du délégué scientifique du centre Inria Rennes Bretagne Atlantique (Ludovic Mé) ;
  • Du directeur scientifique d'Atlanstic2020 (Pierre Cointe).
Le collège Innovation est constitué :
  • Des représentants des trois pôles de compétitivités Images et Réseaux (Gérard le Bihan), EMC2 (Laurent Aubertin), et Atlanpole Biothérapie (Florence Hallouin) ;
  • Du représentant d’ADN Ouest (Franz Jarry) ;
  • Des VP valorisation et transfert de technologies des Universités d’Angers (Paul Calès), Nantes (Thierry Brousse) et du Maine (Charles Pezerat) ;
  • Des responsables valorisation de l’Ecole Centrale de Nantes (Bertrand Alessandrini), d’IMT Atlantique (Frédéric Pallu) et d’Inria (Patrice Gelin).
Le bureau exécutif est constitué :
  • Du directeur scientifique (Pierre Cointe) et de ses deux adjoints de site (Laurent Autrique et Yannick Estève) ;
  • De la directrice opérationnelle (Murielle Manin) ;
  • Des directeurs des trois collèges Recherche (Frank Plestan et Philippe Wenger), Formation (Franz Jarry et Emmanuel Morin) et Innovation (Gérard Le Bihan et Laurent Aubertin).

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 9. Annexe 3 : Lettre d'intention (Voir les documents à télécharger)

Documents à télécharger

AAPR - Preuve de Concept

Cahier des charges

Dossier complet

Feuille de route


Calendrier 2018 :

Lancement de l’AAP Défis scientifiques – Preuve de Concept :
lundi 4 décembre 2017
Soumission de la lettre d'intention :
vendredi 2 février 2018
Notification de la décision de poursuite de procédure :
lundi 26 février 2018
Dépôt du dossier complet :
vendredi 23 mars 2018
Audition des porteurs :
vendredi 20 avril 2018
Notification des lauréats : lundi 23 avril 2018

AAPR - Preuve de concept 2016

AAPR - Preuve de concept 2017



AAPR Amorçage 2018

APPR Challenge 2018