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Sexualité et droits de l'Homme - Université Angers

Colloque "Sexualité et droit international des droits de l'Homme"

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Droits de l'Homme : pas de tabou

Lors du colloque "Sexualité et droit international des droits de l'Homme"

Les 26 et 27 mai, l’Université d’Angers a accueilli le colloque annuel de l’Institut international des droits de l’Homme, organisé avec le centre de recherche juridique Jean-Bodin. Il a permis d’appréhender un sujet peu étudié : comment le droit international des droits de l’Homme traite de différents aspects de la sexualité.

Que le mot « sodomie » soit lâché dans un amphi lors d’une conversation étudiante n’a rien d’étonnant. C’est plus surprenant lorsqu’un enseignant-chercheur tient en haleine un auditoire de 300 personnes avec le sujet pendant plus d'un quart d'heure. Une intervention, non pas sur l’acte lui-même, mais, sur la façon dont les législations nationales et le droit international considèrent les pratiques qui n’ont aucune chance d’aboutir à la procréation.

Comme l’a rappelé en introduction du colloque Fabien Marchadier, professeur de droit privé à l’Université de Poitiers, le droit international des droits de l’Homme livre une image « assez convenue » de la sexualité, l’associant au mariage, au droit de fonder une famille, ou bien instaurant des protections contre les violences de nature sexuelle. « La sexualité n’est jamais associée à un épanouissement ».

Or, la sodomie « symbolise une sexualité libertaire, qui ramène la sexualité au jeu », a expliqué un peu plus tard Yannick Lécuyer, maître de conférences HDR en droit public à l’Université d’Angers, spécialiste des libertés fondamentales et de la Convention européenne des droits de l’Homme.

La pratique est condamnée sur une bonne partie du globe, « de la simple amende à la peine de mort dans des pays comme l’Afghanistan, le Soudan… La carte est un indicateur des avancées démocratiques, remarque Yannick Lécuyer : plus le pays, plus la société est fermée et plus la sodomie est pénalisée ».

Autre constat : les lois réprimant l'acte « servent souvent de prétexte à la stigmatisation homosexuelle ». Le cas de la Tunisie est à ce titre révélateur : « La version française du droit incrimine la sodomie, mais dans la traduction en arabe, celle qui fait règle, c’est le mot “homosexualité“ qui apparaît ».

Seize interventions

La sodomie n’est qu’un exemple des sujets mis en lumière lors du colloque international. Seize interventions étaient au programme permettant d’aborder la sexualité sous différents angles : celui de la liberté de l’individu (sadomasochisme, droit des détenus…), sous l’angle de la protection de l’individu victime de violences qu'elles soient à caractère rituel, dans le cadre d’un conflit armé, ou à l’encontre des étrangers… et, par le prisme de la protection de la société (contraception, prostitution, pornographie…).

Le programme complet est disponible en ligne.

Bérangère Taxil, Jean-Paul Costa et Yannick Lécuyer ont œuvré à la tenue de ce colloque
La sexualité dans le droit international des droits de l’Homme est « un sujet qui a très peu été étudié, remarque Bérangère Taxil, professeure de droit public à l’UA, qui a œuvré pour la tenue de ce colloque à Angers avec Yannick Lécuyer et Julien Cazala (Université d’Orléans/Galatasaray). Il n’y quasiment rien dans la littérature francophone, si ce n’est sous l’angle de la protection contre les violences ».

« Le droit au bonheur »

Le président de l’Institut, Jean-Paul Costa, ancien président de la Cour européenne des droits de l’Homme, a été rapidement convaincu de l’intérêt de la manifestation scientifique. « J’ai tout de suite dit oui. À mon avis, l’un des droits fondamentaux, c’est le droit au bonheur. Et parmi les éléments qui peuvent rendre un être humain heureux, il y a la vie sexuelle ».

« Ce colloque s’inscrit aussi dans le projet de l’Université d'Angers de lutter contre toutes formes de discriminations », complète Christophe Daniel, doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion qui a accueilli l’événement.

Colloque hommage

Créée en 1969, l’Institut international des droits de l’Homme (devenu récemment la Fondation René Cassin) organise un colloque décentralisé chaque année. Après Aix-en-Provence et Toulouse, l’IIDH a choisi Angers pour organiser son colloque 2016, avec le soutien du Centre Jean Bodin, de la Région des Pays de la Loire, et divers partenaires, comme la SFR Confluences et Alliance Europa.

L’initiative en revient à Yannick Lécuyer. En proposant un colloque sur la sexualité, il souhaitait rendre hommage à Jean-François Flauss, secrétaire général de l’IIDH, disparu en 2010. « C’est un thème qu’il avait souhaité explorer ».