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Master Droit des Affaires Spé. pro Droit et pratique des contrats - Université Angers

Master Droit des Affaires Spé. pro Droit et pratique des contrats

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Domaine : Droit, Economie, Gestion
Discipline : Sciences juridiques

Présentation

Nature de la formation :
Autres
Durée :
2
Type de diplôme :

Master LMD

Présentation
Le master 1

Trois unités par semestre : une unité fondamentale, consacrée aux matières essentielles de Droit privé, une unité spécifique préparant aux spécialités M2 (Contentieux, Études comparées des actes juridiques), une unité complémentaire (Droit communautaire, Droit international privé, Droit des assurances etc...)

Le master 1 mention droit privé a d’abord pour objectif de renforcer les connaissances de base des étudiants titulaires d’une licence dans les matières fondamentales du droit privé (droit des sûretés, droit des contrats spéciaux, droit des successions, droit des régimes matrimoniaux, droit international privé, histoire du droit privé, droit judiciaire privé, droit de l’exécution).

Il a ensuite pour objectif d’approfondir la réflexion de l’étudiant titulaire d’une licence sur les principes directeurs du droit privé.

Il a enfin pour objectif d’enrichir la culture juridique de l’étudiant de licence (grands systèmes contemporains, philosophie du droit, droit de la propriété intellectuelle, droit de la consommation, droit des assurances, droit de la concurrence, droit du commerce international, procédure pénale).

Il a enfin pour objectif d’enrichir la culture juridique de l’étudiant de licence (grands systèmes contemporains, philosophie du droit, droit de la propriété intellectuelle, droit de la consommation, droit des assurances, droit de la concurrence, droit du commerce international, procédure pénale).

Il prépare les étudiants à l’orientation vers une activité professionnelle en prolongeant cette première année de master

• SOIT par un Master 2 (spécialité Contentieux ou spécialité Histoire du droit ou spécialité Droit et pratique des contrats)

• SOIT par des études dans une école professionnelle (Ecole Nationale de la Magistrature, Centre Régional de Formation à la Profession d’Avocat, Ecole Nationale de Procédure…

Le master 2

Le M2 « Droit et pratique des contrats » est centré, comme son intitulé l’indique, non seulement sur le droit mais aussi sur la pratique des contrats. Il parachève la formation reçue en ce domaine tout au long du cursus universitaire et, partant, favorise l’accès aux professions concernées par le droit des contrats, spécialement celles de juriste d’entreprise et d’avocat. Un parcours recherche permet en outre, sur option, de se préparer aux études doctorales.

Le diplôme est conçu autour de trois axes
  • D’une part, la théorie générale du contrat est approfondie sur les plans théorique, historique et philosophique, puis envisagée sous l’angle nouveau de l’analyse économique
  • D’autre part, les contrats sont étudiés dans des champs disciplinaires qui, par hypothèse, n’ont pas donné lieu à une approche spécifiquement contractuelle en Licence et en Master 1 (droit des sociétés, droit de la concurrence, droit du travail, procédure civile, droit administratif, droit comparé, international et européen)
  • S’ajoute, enfin, la place privilégiée qui est laissée à la pratique contractuelle proprement dite, avec, notamment, l’intervention de praticiens issus du monde judiciaire et de l’entreprise

Admission

Conditions d'accès
Pour le Master 1

Admission de plein droit aux titulaires de la licence droit
Niveau licence. Validation d'études, de l'acquis professionnel(VAP) ou de l'expérience (VAE)

Pour le Master 2
  • Master 1 droit privé,
  • Master 1 droit des affaires
  • Master 1 droit public
La formation est ouverte

Aux étudiants titulaires d’un Master 1 en droit ou d’un diplôme national équivalent.

Aux professionnels dans le cadre de la formation continue, ou souhaitant valoriser une expérience professionnelle significative (VAP). Pour plus d’informations, contacter le CUFCO

La sélection s’opère sur dossier au vu des résultats antérieurement obtenus par les candidats, en particulier dans les matières relevant du droit civil des contrats.

Programme

Organisation de la formation
Master 1
Semestre 1

Unité 1 – Fondamentale

1. Droit des Sûretés - CM 34 h / TD 15 h
2. Droit judiciaire privé - CM 34 h / TD 15 h
3. Langue étrangère (Anglais ou Allemand ou Espagnol) - TD 10 h
4. Projet professionnel 1
5. Stage d’observation (Optionnel)
6. Méthodologie  ressources électroniques - TD 3 h

Unité 2 – Spécifique

1. Voie d'exécution - CM 34 h
2. Contrats spéciaux - CM 34 h

Unité 3 – Complémentaire

2 cours au choix parmi :

1. Droit international privé - CM 34 h
2. Grands systèmes contemporains - CM 34 h
3. Philosophie du Droit - CM 34 h
4. Histoire du droit privé - CM 34 h

Semestre 2

Unité 4 – Fondamentale

1. Régimes matrimoniaux - CM 34 h / TD 15 h
2. Successions - CM 34 h / TD 15 h
3. Langue étrangère (Anglais ou Allemand ou Espagnol)- TD 10 h
4. Projet professionnel 2
5. Stage d’observation (optionnel)

Unité 5 – Spécifique

1. Procédure pénale - CM 34 h / TD 15 h
2. Droit de la consommation - CM 34 h

Unité 6 – Complémentaire

2 cours au choix parmi :

1. Droit des assurances - CM 34 h
2. Droit de la propriété intellectuelle - CM 34 h
3. Droit de la concurrence - CM 34 h
4. Droit du commerce international - CM 34 h

Stage (3 mois minimum)

Master 2

Le diplôme est conçu autour de trois axes. D’une part, la théorie générale du contrat est approfondie sur les plans théorique, historique et philosophique, puis envisagée sous l’angle nouveau de l’analyse économique. D’autre part, les contrats sont étudiés dans des champs disciplinaires qui, par hypothèse, n’ont pas donné lieu à une approche spécifiquement contractuelle en Licence et en Master 1 (droit des sociétés, droit de la concurrence, droit du travail, procédure civile, droit administratif, droit comparé, international et européen). S’ajoute, enfin, la place privilégiée qui est laissée à la pratique contractuelle proprement dite, avec, notamment, l’intervention de praticiens issus du monde judiciaire et de l’entreprise.

1er semestre

Fondements historiques et philosophiques du contrat

Joël Hautebert, professeur à l’Université d’Angers

Fondements théoriques et structure du contrat

Christophe Blanchard, professeur à l’Université d’Angers

Règlements conventionnels des litiges (avec étude de cas)

Antoine Beguin, maître de conférences à l’Université d’Angers, avocat au barreau d’Angers

Christophe Lefort, maître de conférences à l’Université d’Angers

Relations individuelles et collectives du travail (avec étude de cas)

Bernard Gauriau, professeur à l’Université d’Angers

Droit des contrats administratifs (avec étude de cas)

Serge Bouju, maître de conférences à l’Université d’Angers

 

Actes juridiques et responsabilité de la puissance publique

Armel Pécheul, professeur à l’Université d’Angers

Aymeric Ruellan, juriste d’entreprise (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives – CEA)

Gestion du contrat dans l’entreprise

Mannaïg Gabillard-Boulila, juriste d’entreprise (SOGETI – Groupe CAPGEMINI)

Garance Mathias, avocat au barreau de Paris

Outils informatiques

Jérôme Bouton

Ressources documentaires

Nathalie Clot, Responsable de la bibliothèque Droit-Sciences éco

Méthodologie du mémoire de recherche

Christophe Blanchard, professeur à l’Université d’Angers

2nd semestre

Droit de la concurrence (avec étude de cas)

Aurélien Taffin, avocat au barreau de Paris

Droit des sociétés (avec étude de cas)

Eric Becker, avocat au barreau de Strasbourg

Pascal Giard, avocat au barreau d’Angers

Droit comparé, international et européen du contrat (avec étude de cas)

Sylvain Mercoli, maître de conférences à l’Université d’Angers

Analyse économique du contrat

Hugues Boutinon-Dumas, professeur associé à l’ESSEC

Anglais juridique

Emilie Fowell, enseignante à l’Université d’Angers

Mémoire de recherche

Stages :

Pour le parcours « recherche », le stage s’effectue au sein du laboratoire d’accueil de la formation, le Centre Jean Bodin – Recherche juridique et politique

Pour le parcours « professionnel », le stage s’effectue en entreprise, en juridiction, au sein d’un cabinet d’avocat, etc.

Et après

Insertion professionnelle
  • Pour trouver un stage ou un emploi, n'hésitez pas à consulter le portail de l'insertion professionnelle Ip'Oline

Contact

Responsables de la formation

Blanchard Christophe
christophe.blanchard @ univ-angers.fr

Contacts

Baccam Mayoury
mayoury.baccam @ univ-angers.fr