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Axe 1 BonDroit 2018 - Université Angers

Axe 1 BonDroit 2018

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Droit à la déconnexion et télétravail : quelle(s) contradiction(s) ?

Le 8 novembre 2018

Journée d'études organisée dans le cadre du projet BonDroit par Bernard Gauriau co-responsable de l'Axe 1 du projet BonDroit et professeur de droit privé à l'Université d'Angers.

 

Date à retenir : 8 novembre 2018

9h - 17h30

Amphi Inca - 3ème étage de la Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion, Université d'Angers

 

Présentation de la journée

 

Le télétravail depuis 2012, le droit à la déconnexion depuis 2016, ont été consacrés par le législateur et introduits dans le Code du travail. Les exigences actuelles associées à la santé et aux politiques de prévention des risques conduisent à s’interroger sur ce couple improbable et les contradictions qu’il porte. Cette journée va tenter de dépasser ces contradictions en appréhendant le sujet dans l’entreprise et au dehors, sous le regard de juristes et de non juristes.

 

Programme

Télécharger le fichier «ProgA5_droit_deconnexion_web.pdf» (737.7 KB)

8h30 - Accueil
9h - Allocutions d’ouverture 

Christophe Daniel, Doyen de la Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion, Université d’Angers

Félicien Lemaire, Professeur de droit public, Directeur du Centre Jean BODIN, Responsable scientifique du projet BonDroit

Bernard Gauriau, Professeur de droit privé et sciences criminelles, co-responsable de l’Axe 1 du projet BonDroit, Organisateur de la journée d’études

 

Matinée

Présidence : Christophe Radé, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux

9h15 Droit à la déconnexion et télétravail : les finalités.

Pascal Lokiec, Professeur de droit privé et sciences criminelles, École de droit de la Sorbonne

9h45 Droit à la déconnexion et télétravail : les accords.

Christophe Radé, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux

 

10h30 Pause-café

 

10h45 Droit à la déconnexion et télétravail en droit international.

Lydie Dauxerre, Maître de conférences HDR, Université Paris 2 Panthéon-Assas

11h15 Débat

 

12h Déjeuner

 

Après- midi

Présidence : Pierre-Yves Verkindt, Professeur de droit privé et sciences criminelles, École de droit de la Sorbonne

14h Introduction : Centralité du travail vs dilution des frontières de l'activité. Et le droit dans tout ça ?

Pierre-Yves Verkindt, Professeur de droit privé et sciences criminelles, École de droit de la Sorbonne

14h30 Droit à la déconnexion et télétravail dans la Fonction Publique.

Antony Taillefait, Professeur de droit public, Université d’Angers

15h Droit à la déconnexion et télétravail : le regard du psychologue du travail.

Jeanne Collin-Vacher, Psychologue du travail et des organisations, Cabinet Empreinte Humaine

15h30 Table Ronde. Déconnexion et télétravail : la mise en œuvre 

Animation Anne-Sophie Hocquet, Maître de conférences en droit privé, Vice-présidente Égalité, ressources humaines et politique sociale, Université d’Angers

 

17h Propos conclusifs

Pierre-Yves Verkindt, Professeur de droit privé et sciences criminelles, École de droit de la Sorbonne

 

17h15/30 Cocktail

 

Inscriptions

Inscrivez-vous en ligne pour participer à la manifestation en cliquant ici !

Inscriptions ouvertes jusqu'au 05/11/2018 14:00