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Yannick LecuyerDroit prive

    • Faculté de droit, d'économie et de gestion
    • Droit - Enseignants et Chercheurs
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    • 13 allée François Mitterrand - BP 13633 - 49036 - Angers cedex 01
    • Droit privé
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    Discipline

    Droit européen des droits de l'homme

    Thèmes de recherche

    Droit européen des droits de l'homme

    Libertés fondamentales

     

    CV

    2010 : Habilitation à diriger des recherches

    2009 : Maîtrise de conférences

    2007 : Doctorat en Droit Public 

    Publications

    OUVRAGES 

    The right to free election, Préface de Jean-Paul Costa,Strasbourg,  Ed. du Conseil de l’Europe, 2014, 141 p.

    Le droit à des élections libres, Préface de Jean-Paul Costa, Strasbourg, Ed. du Conseil de l’Europe, 2013, 141 p.

     L’européanisation des standards démocratiques, Préface de K. Vasak, Rennes, PUR, 2011, 211 pages.

    Les droits politiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Préface de J. Andriantsimbazovina, 2009, Paris, Dalloz, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle.

     

    MANUELS

    CESDH article par article, Paris, Gualino, 2015, 46 p.

    Convention et Cour européennes des droits de l'homme, Paris, Gualino, 2015, 46 p. 

    Libertés et droits fondamentaux, Paris, Gualino, 2015, 46 p.

    Régimes des libertés et droits fondamentaux, Paris, Gualino, 2015, 46 p.

    Mémento de jurisprudence européenne des droits de l'homme, Paris, Hachette, 2012, 160 p.

     

    ARTICLES :

    « L’utilisation « retenue » de la notion de genre par la Cour européenne des droits de l’homme », RDP, 2015, à paraître.

    « Les paradoxes du contentieux européen à l’égard des avocats », Cahiers du droit européen, 2015, n°2, à paraître.

    « Comparaison entre les dynamiques abolitionnistes à travers les systèmes européens et africains de protection des droits de l’homme », RRJ, 2015, n°1; 

    « Existe-t-il un ordre public européen devant les juridictions nationales », Politeia, 2014.

    « Splendeurs et misère de l’ordre politique européen », RTDH, 2014, n°1, p. 119-143. 

    « Ce que fait la Convention européenne des droits de l’homme au constitutionnalisme… et réciproquement », Politeia, 2012, n°18, p. 303-325.

    « L’autonomie des barreaux : plaidoyer pour la disparition d’un particularisme français », RDP, 2011, n°2, 347-403.

    « La perpétuité, la dignité humaine et la Cour européenne des droits de l’homme », RPDP, 2010, n°3, p. 563-572.

    « Un nouvel horizon pour les droits de l’opposition », Politeia, 2010, n°16, p.365-380.

    « Mutualisation et service public : les enjeux de la réforme », Droit administratif, mars 2009, p. 11-18.

    « Société démocratique », in Dictionnaire des droits de l’homme, sous la direction de J. Andriantsimbazovina, H. Gaudin, J-P. Marguénaud, S. Rials et F. Sudre, Paris, P.U.F., 2008, p. 905-909.

    « Le droit de préemption et la protection des œuvres d’art », Droit administratif, octobre 2008, p. 23-30.

    « L’islam, la Turquie et la Cour E.D.H. », RTDH, 2006, p. 735-759.

    « L’Etat dans la pensée du docteur Jonathan Swift », Tribune du droit public, 2005, n°17, p. 133-150 ; Chronique de l’OMJ, 2006, n°3, PULIM.  

    « La France et les opinions séparées », Revue juridique et politique des Etats francophones, 2004, n°2, p. 167-184.

    « Le secret du délibéré, les opinions séparées et la transparence », RTDH, 2004, n°57, p. 197-223.

     

    NOTES DE JURISPRUDENCE :

    « L’identification des candidats aux élections présidentielles - note sous Cons. const., décision-déclaration premier tour présidentielle 2012 du 25 avril 2012 », RFDC, 2012, n°92, p.896-904.

    « Reconduite à la frontière et regroupement familial : la fin des incertitudes ? », note sous CE, 28 décembre 2009, Boudaa, n°308231, Annuaire de droit européen, 2011, n°7.

    « Le nécessaire secret de l’avocat », note sous CE, 10 avril 2008, Conseil National des Barreaux, n°296845, Annuaire de droit européen, 2011, n°6.

    « Le droit pénitentiaire à l’épreuve du contrôle de conventionalité », note sous CE, 31 octobre 2008, Section française de l’Observatoire international des prisons, n°293785, Annuaire de droit européen, 2011, n°6.

    « Le juge administratif, censeur des consciences ? », Annuaire de droit européen, 2010, n°5, p. 896-900.

    « Le Conseil d'Etat, le contentieux des étrangers et la Convention E.D.H. », Annuaire de droit européen, 2010, n°5, p. 890-896.

    « Le Conseil d'Etat, le contentieux des étrangers et la Convention E.D.H. », Annuaire de droit européen, 2009, n°4, p. 842-846..

    « La conventionnalité de l’état d’urgence et le Conseil d'Etat : suite et fin ? », Annuaire de droit européen, 2009, n°4, p. 840-842.

    « L’état d’urgence et la convention européenne des droits de l'homme », Annuaire de droit européen, 2007, n°3, p. 797-800.

    « L’européanisation et la socialisation du contentieux administratif des biens », Annuaire de droit européen, 2007, n°3, p. 800-803.

    « Atermoiements et incertitudes de la clause politique européenne : Observations sous Cour E.D.H., Parti national basque c/ France, 7 juin 2007 », Dalloz, 2007, n°43.

    « Réduction du temps de travail. Annualisation du temps de travail. Secteur social », Droit Social, 2007, n°9/10, p. 1050-1052.

    « Le Conseil d'Etat, la Convention E.D.H. et les validations législatives », Annuaire de droit européen, 2006, n°2, p. 978-982.

     

    COLLOQUES ET JOURNEES D'ETUDE :

    « Le genre dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », in Le droit à l’épreuve du genre, 7 mai 2015, Faculté de droit d’Angers, publication prévue ; 

    « Abolition de la peine de mort et juridictions régionales de protection des droits de l’homme », 27 novembre 2014, Maison du Barreau, Paris ;

    « L’urgence devant la Cour européenne des droits de l’homme », Centre Jean Bodin, La saisine de la Cour européenne des droits de l’homme, 14 février 2014, Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion d’Angers ;

    « Existe-t-il un ordre public européen devant les juridictions nationales », 17 octobre 2013, Faculté de droit d’économie et de gestion d’Angers ;

    « L’article 6§1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme », Centre Jean Bodin, L’utilité contentieuse du droit international et européen, 14 juin 2013, Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion d’Angers ;

    « Vers un ordre politique européen », Les libertés politiques, 27-28 juin 2013, Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Poitiers ;

    « Le droit pénitentiaire et la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », Le droit pénitentiaire et les libertés fondamentales, 20 janvier 2010, Colloque organisé par Genepi, La Rochelle

    « L’applicabilité de la Déclaration universelle des droits de l'homme », Célébration du 60ème anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme, 11 décembre 2008, Mairie de Poitiers ;

    « L’Etat dans la pensée du docteur Jonathan Swift », XXIVème Journées d'histoire du droit, 24-25 juin 2004, Faculté de droit, de sciences politique et de gestion de Limoges ;

     

    FORMATIONS ET SEMINAIRES :

    « Droit européen des droits de l’homme », Institut de la gestion publique et du développement économique, 16 et 17 juin 2014

    « L’urgence devant la Cour européenne des droits de l’homme », Centre Jean Bodin, La saisine de la Cour européenne des droits de l’homme, 14 février 2014, Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion d’Angers

    « La procédure des mesures provisoires : pratiques, état et évolution », Institut international des droits de l’homme, Strasbourg, La représentation des requérants devant la Cour européenne des droits de l’homme, 12 avril 2012 ;

    « Droit européen des droits de l’homme », Institut de la gestion publique et du développement économique, Ministère de l’économie et des finances, 25 et 26 mars 2013 ;

    « Entreprise et libertés fondamentales », M2 Droit des affaires et de l’entreprise, Université de La Rochelle, 2010-2013 ;

    « Système européen de protection des droits de l’homme », Institut international des droits de l’homme, Strasbourg, 42ème session d’enseignement, 2011 ;

    « La question prioritaire de constitutionnalité », Carrefour du droit, Lexis-Nexis, Université de La Rochelle, 2011 ;

     

    DIRECTION D’OUVRAGES :

    La perpétuité perpétuelle : Réflexions sur la réclusion criminelle à perpétuité et les longues peines, Rennes, PUR, 2012, 200 p. (avec la participation de Karel Vasak, Catherine Marie, J. Pradel, Pierre-Victor Tournier, Anne Gillet, Martine Herzog-Evans, Dirk Van Zyl Smit, Samuel Frédéric Servière, Magali Bodon-Bruzel, Jean-Pierre Chantecaille, Anne-Lise Baudon, Loïc Lechon).

  • Courriel : yannick.lecuyer @ univ-angers.fr
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