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Sophie Lambert-WiberDroit prive

    • Faculté de droit, d'économie et de gestion
    • Droit - Enseignants et Chercheurs
      0241962150
    • 13 allée François Mitterrand - BP 13633 - 49036 - Angers cedex 01
    • Droit privé
    • 205
    • 205

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    Discipline

    Droit privé et sciences criminelles, Droit fiscal

    Thèmes de recherche

    • L’interdépendance de la matière fiscale avec les autres branches du droit
    • Les procédures fiscales

    CV

    Fonctions, distinctions, et responsabilités au sein de l’UFR Droit Economie Gestion d’Angers

    • Maître de conférences en droit privé, HDR
    • Chevalier dans l'ordre des Palmes académiques (Promotion juillet 2018)
    • Responsable pédagogique de la capacité en droit en ligne depuis 2009
    • Responsable pédagogique du Master 2 Droit et pratique de la procédure depuis 2016
    • Correspondante C2i2 métiers du droit de l’UFR Droit Economie Gestion d’Angers depuis 2011-2016
    • Membre élu du conseil de gestion de l’UFR Droit Economie Gestion d’Angers depuis 2009-2016
    • Membre du comité de sélection prévu à l’article L 952-6-1 du Code de l’éducation, du département droit de l’UFR Droit Economie Gestion de l’Université d’Angers depuis 2011
    • Membre de la commission de validation d’études (2006-2010)
    • Membre de la commission mixte de recrutement des ATER (2009-2010)
    • Membre de la commission de spécialistes (2006-2007)
    • Responsable de la formation continue du département GEA de l’IUT d’Angers (2000-2001)       

    Autres responsabilités collectives 

    • Membre du Comité de Protection des Personnes Ouest II - angers  (2013-2016)

    Rayonnement scientifique

    • Depuis 2011 : membre de l’Institut International des Sciences Fiscales (http://www.2isf.org/)
    • Depuis 2013 : membre du conseil d’administration de 2ISF

    Conférences dans le cadre du club des partenaires de l'UFR Droit Economie Gestion d' ANGERS - Sous ma direction scientifique :

    • 20 décembre 2018 - 18 H : Le prélèvement à la source, une nouvelle modalité de recouvrement de l'impôt sur le revenu, par M. ABALAIN, Directeur du pôle gestion fiscale à la DDFiP de Maine et Loire,
    • 24 janvier 2019 - 18 H : "Quelles sont les nouvelles mesures fiscales pour 2019 ?", conférence animée par un groupe d'experts, dont M. Jean-Louis ABALAIN, Directeur à la DDFiP Maine et Loire, Me Arnaud GRANGER, Avocat au barreau d'Angers, Sophie LAMBERT-WIBER, MC Droit privé, Université d'Angers.
    • 25 janvier 2019 - 8H30 : "Les enjeux de la médiation dans la résolution des litiges", petit-déjeuner juridique organisé par les étudiants du Master 2 Droit et pratique de la procédure, sous la direction scientifique de Sophie LAMBERT-WIBER - Table ronde réunissant des professionnels du droit : magistrat, avocats, huissier de justice, et enseignant-chercheur.  

               

    Colloques

    • 12 mai 2017 – « Les droits du contribuable face à une administration dématérialisée », 2ème édition des Journées d’études « Le droit fiscal à l’ère digitale », Colloque organisé sous la direction scientifique de de Sophie LAMBERT-WIBER, maître de conférences de droit privé, HDR, et Laurence VAPAILLE, maître de conférences de droit public, HDR. Les actes du colloque ont été publiés en décembre 2017 à la revue Gestion et finances publiques.
    • 8 et 9 décembre 2016, « Doctrines et réalité(s) du bonheur », Colloque organisé par M. Félicien LEMAIRE, professeur, porteur du projet BONDROIT. Responsables de l’axe 4 « Droit, économie et politiques publiques du bien-être » : Serge BLONDEL, professeur en économie et Sophie LAMBERT-WIBER, MC, HDR, droit privé et droit fiscal.
    • 7 octobre 2016, « La notion de droit d’enregistrement : une notion unique regroupant des impôts diversifiés » contribution au colloque « Les droits d'enregistrement : quel avenir ? », sous la direction de Céline VIESSANT, MC, HDR, à AIX en PROVENCE.
    • 19 mars 2015    - « Le professionnel libéral en droit fiscal : enjeux et limites d’une définition », contribution au séminaire « La définition des professions libérales », Colloque organisé par Mme Sylvie PELLINGHELLI, maître de conférences en droit privé.
    • 4 décembre 2014 - « L’animal et le pouvoir » - Colloque organisé par François Hourmant, MC HDR, et Sophie LAMBERT-WIBER, MC. Contribution personnelle : « L’homme, le chien et l’impôt ».
    • 13 novembre 2014 - Participation au colloque interprofessionnel sur « La fraude et l'argent ». Animation de l'atelier "Fraude fiscale : de la corruption à la violation du droit".
    •  9 octobre 2014 – « La transparence des flux financiers » - Membres du comité d'organisation : Mme Michèle FAVREAU, Doyen de notre UFR, M. Lionel Escaffre, professeur, M. Antony TAILLEFAIT, professeur, Mme Sophie LAMBERT-WIBER, MC, Mme Catherine PIGNON, procureure générale près de la Cour d’appel d’Angers, Mme Isabelle GODARD, directeur adjoint à la DDFiP du Maine et Loire. Actes du colloque publiés en avril 2015 dans la Revue Fiscale du Patrimoine.
    • 15 Décembre 2011 - « Le professionnel et le profane : enjeux théoriques et pratiques de la distinction », Colloque organisé par Sylvie PELLINGHELLI, contribution personnelle « La consécration d’une approche entrepreneuriale de la notion de « professionnel » en droit fiscal substantiel »
    • 24 Mars 2011 - « Les nouveaux enjeux de l’action publique : entre mutualisation et rationalisation », colloque organisé par Martine LONG, MC HDR, Vincent GABORIAU, MC et Sophie LAMBERT-WIBER,  MC, à la faculté de droit, économie et gestion d’Angers.  Actes du colloque publiés Lamy collectivités territoriales, Juin 2011 ;
    • Colloque des 17 et 18 Novembre 2011 « La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques » - Colloque organisé par Serge BLONDEL, Professeur d’économie, Sophie LAMBERT-WIBER, MC droit, et Camille MARECHAL MC droit, à la faculté de droit, économie et gestion d’Angers. Il s’agit d’un colloque de portée nationale, européenne et internationale. Trois laboratoires angevins se sont associés autour de ce projet : le Centre Jean Bodin (Recherche juridique et politique), le GRANEM (Groupe de recherche angevin en économie et management) et le CERHIO (Centre de recherches historiques de l’ouest). Ce colloque a également bénéficié du partenariat d’institutions au rayonnement national, européen et international : l’OCVV (Office communautaire des variétés végétales), le GEVES (Groupe d’études et de contrôle des variétés et des semences), et Végépolys (Pôle de compétitivité à vocation mondiale sur le végétal spécialisé). Les actes de colloque ont été publiés aux Editions Economica en novembre 2012.

     

     

     

    Publications

    Publications significatives 

    •  « Le principe de l'unité du patrimoine à l'épreuve de la responsabilité financière d'une personne mariée sous le régime de la communauté », Répertoire du notariat Defrénois, n° 21 de 1999.
    •  « Les modes alternatifs au règlement des litiges fiscaux », Les Petites Affiches, mai 2007, n° 102
    •  « Les allègements et exonérations des successions et des donations après la Loi TEPA », Semaine juridique JCP N - édition notariale et immobilière 2008, n° 29, Dossier, 1245, pp. 19 et s.
    • « La fusion des administrations financières : une réforme managériale », Lamy collectivités territoriales, Juin 2011, pp. 72 et s.
    •  « Contrôle fiscal : L'arsenal procédural s’adapte et se diversifie », Revue gestion et finances publiques 2012, n°2, pp, 99 et s.
    •  « La consécration d’une approche entrepreneuriale de la notion de « professionnel » en droit fiscal substantiel », Revue Juridique de l’Ouest, juin 2013, n° spécial, pp. 27 et s.
    • « Le professionnel libéral en droit fiscal : enjeux et limites d’une définition », Cahier du chiffre et du droit, 2015, n°3
    • « L’homme, l’impôt et le chien », in L'animal et le pouvoir, Rennes, PUR, collection « Essais », 2016 p. 117-135.ISBN : 978-2-7535-4758-2.
    • « Une nouvelle venue dans les procédures à tiers détenteur : la saisie de créance simplifiée », Revue LAMY Droit de l’exécution forcée, avril 2016.
    • « Les droits d'enregistrement, une notion en quête d'unité », Revue Droit Fiscal, avril 2017, n° 17, comm. 269, p. XXX, actes du colloque « Les droits d'enregistrement : quel avenir ? », sous la direction de Madame Céline VIESSAN, Maître de conférences, HDR.
    • « Le contrôle fiscal des entreprises à l’ère de la dématérialisation », publié à la revue Gestion et finances publiques, décembre 2017.
    • "La saisie administrative à tiers détenteur (ou la simplification des procédures de recouvrement forcé mises en oeuvre par les comptables publics)", publié à la revue LAMY, Droit Civil, en avril 2018.
    • « L’impôt rend-il heureux », à paraître.

    Ouvrages 

    • LAMBERT-WIBER S, (2013), « Le contrôle fiscal décodé », Ed. LAPART, 2013
    • LAMBERT-WIBER S, (2014), « Panorama du droit fiscal », Ed. Studyrama, 2014

    Participations à des ouvrages collectifs ou encyclopédies juridiques :

    •  « Fiscalité du patrimoine - L'ISF », Jurisclasseur ingénierie du patrimoine, 2014
    •  « La contrainte judiciaire », Lamy Droit de l'exécution forcée, 2018.
    •  « Les titres exécutoires relatifs aux créances fiscales », Lamy Droit de l’exécution forcée, 2014.
    • « La saisie administrative à tiers détenteur », Lamy droit de l'exécution forcée, 2019, à paraître. 
    •  « Les titres exécutoires relatifs aux créances sociales », Lamy Droit de l’exécution forcée, janvier 2010.

     

  • Courriel : sophie.lambert-wiber @ univ-angers.fr
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