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Yannick Lecuyer

Lecuyer Yannick

yannick.lecuyer @ univ-angers.fr
  • UFR de Droit, Economie et Gestion
  • Droit - Enseignants et Chercheurs
    Droit privé
  • 0241962149
  • 13 Allée François Mitterrand - BP 13633 - 49036 - ANGERS CEDEX 01

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Discipline

Droit européen des droits de l'homme

Thèmes de recherche

Droit européen des droits de l'homme

Droit constitutionnel

Libertés fondamentales

 

CV

2010 : Habilitation à diriger des recherches

2009 : Maîtrise de conférences

2007 : Doctorat en Droit Public 

Publications

OUVRAGES ET MANUELS :

Mémento de jurisprudence européenne des droits de l’homme, Paris, Hachette, à paraître en 2012 ;

 L’européanisation des standards démocratiques, Préface de K. Vasak, Rennes, PUR, 2011, 211 pages.

Les droits politiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Préface de J. Andriantsimbazovina, 2009, Paris, Dalloz, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle.

 

ARTICLES :

« Ce que fait la Convention européenne des droits de l’homme au constitutionnalisme… et réciproquement », Politeia, 2012, n°18, p. 303-325.

« L’autonomie des barreaux : plaidoyer pour la disparition d’un particularisme français », RDP, 2011, n°2, 347-403.

« La perpétuité, la dignité humaine et la Cour européenne des droits de l’homme », RPDP, 2010, n°3, p. 563-572.

« Un nouvel horizon pour les droits de l’opposition », Politeia, 2010, n°16, p.365-380.

« Mutualisation et service public : les enjeux de la réforme », Droit administratif, mars 2009, p. 11-18.

« Société démocratique », in Dictionnaire des droits de l’homme, sous la direction de J. Andriantsimbazovina, H. Gaudin, J-P. Marguénaud, S. Rials et F. Sudre, Paris, P.U.F., 2008, p. 905-909.

« Le droit de préemption et la protection des œuvres d’art », Droit administratif, octobre 2008, p. 23-30.

« L’islam, la Turquie et la Cour E.D.H. », RTDH, 2006, p. 735-759.

« L’Etat dans la pensée du docteur Jonathan Swift », Tribune du droit public, 2005, n°17, p. 133-150 ; Chronique de l’OMJ, 2006, n°3, PULIM.  

« La France et les opinions séparées », Revue juridique et politique des Etats francophones, 2004, n°2, p. 167-184.

« Le secret du délibéré, les opinions séparées et la transparence », RTDH, 2004, n°57, p. 197-223.

 

NOTES DE JURISPRUDENCE :

« Reconduite à la frontière et regroupement familial : la fin des incertitudes ? », note sous CE, 28 décembre 2009, Boudaa, n°308231, Annuaire de droit européen, 2011, n°7, à paraître.

« Le nécessaire secret de l’avocat », note sous CE, 10 avril 2008, Conseil National des Barreaux, n°296845, Annuaire de droit européen, 2011, n°6, à paraître.

« Le droit pénitentiaire à l’épreuve du contrôle de conventionalité », note sous CE, 31 octobre 2008, Section française de l’Observatoire international des prisons, n°293785, Annuaire de droit européen, 2011, n°6, à paraître.

« Le juge administratif, censeur des consciences ? », Annuaire de droit européen, 2010, n°5, p. 896-900.

« Le Conseil d'Etat, le contentieux des étrangers et la Convention E.D.H. », Annuaire de droit européen, 2010, n°5, p. 890-896.

« Le Conseil d'Etat, le contentieux des étrangers et la Convention E.D.H. », Annuaire de droit européen, 2009, n°4, p. 842-846..

« La conventionnalité de l’état d’urgence et le Conseil d'Etat : suite et fin ? », Annuaire de droit européen, 2009, n°4, p. 840-842.

« L’état d’urgence et la convention européenne des droits de l'homme », Annuaire de droit européen, 2007, n°3, p. 797-800.

« L’européanisation et la socialisation du contentieux administratif des biens », Annuaire de droit européen, 2007, n°3, p. 800-803.

« Atermoiements et incertitudes de la clause politique européenne : Observations sous Cour E.D.H., Parti national basque c/ France, 7 juin 2007 », Dalloz, 2007, n°43.

« Réduction du temps de travail. Annualisation du temps de travail. Secteur social », Droit Social, 2007, n°9/10, p. 1050-1052.

« Le Conseil d'Etat, la Convention E.D.H. et les validations législatives », Annuaire de droit européen, 2006, n°2, p. 978-982.

 

DIRECTION D’OUVRAGES :

La perpétuité perpétuelle : Réflexions sur la réclusion criminelle à perpétuité et les longues peines, Rennes, PUR, 2012, 200 p. (avec la participation de Karel Vasak, Catherine Marie, J. Pradel, Pierre-Victor Tournier, Anne Gillet, Martine Herzog-Evans, Dirk Van Zyl Smit, Samuel Frédéric Servière, Magali Bodon-Bruzel, Jean-Pierre Chantecaille, Anne-Lise Baudon, Loïc Lechon).