Bernard De Lajartre Arnaud

Discipline

Droits de l'environnement et de l'urbanisme

Thèmes de recherche

Bio résumée.

Avant, pendant et après mon doctorat en droit public obtenu en 1996, mes recherches ont tout d’abord porté sur le droit de la santé (transfusion sanguine, responsabilité médicale, procréation médicalement assistée, expérimentation sur l’homme) et le droit administratif (foulard islamique, vidéosurveillance, notion d’acte administratif). Néanmoins, dès la fin des années 1990, l’opportunité de reprendre les enseignements en droit de l’environnement disponibles dans l’université d’Angers m’a progressivement conduit à réorienter mes thématiques de recherche.

La collaboration pédagogique à des formations en géographie et en écologie m’a ouvert à des partenariats scientifiques interdisciplinaires sur des champs nouveaux : la gestion des espaces naturels, la protection et mise en valeur des paysages, le rôle de la norme juridique dans la gouvernance urbaine et environnementale. Dans ce cadre, je suis désormais coresponsable, avec une collègue géographe (N. Carcaud), d’un atelier soutenu par la région Pays de la Loire sur la thématique de « l’évaluation des effets socio-spatiaux des politiques environnementales de protection des espaces » ; ce groupe regroupe une vingtaine de chercheurs et enseignants-chercheurs issus de plusieurs disciplines (géographes, sociologues, juristes, archéologues, écologues) et travaille actuellement sur les conséquences paysagères et spatiales du développement des énergies renouvelables.

Par la collaboration avec certain(e)s membres de cette équipe, ainsi que la reprise des cours de droit de l’urbanisme depuis 4 ans, j’ai récemment orienté une partie de ma réflexion sur la question de « la gouvernance du patrimoine architectural et paysager français ». J’ai organisé en février 2011 des journées d’études consacrées à cette thématique.

Sur demande des partenaires scientifiques (GRIDAUH) et professionnels de ce colloque, une 2de édition est prévue les 7 et 8 février 2013 dans le cadre du centenaire de la loi française de protection des monuments historiques (programme en ligne sur : http://www.univ-angers.fr/fr/acces-directs/facultes-et-instituts/faculte-droit-economie-gestion/actualites/journee-d-etudes.html

CV

RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES ET COLLECTIVES

- Référent « Développement durable » au sein de l’UFR de Droit depuis 2008.

- Membre suppléant du CNU section 02 depuis fin 2011.

- Membre associatif puis membre associé du Conseil de développement du Pays « Loire Angers » depuis 2009.

- Membre du Conseil scientifique et prospectif du P.N.R. (Parc Naturel Régional) Loire Anjou Touraine depuis 2011.

- Membre de la C.D.N.P.S. (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites) du Maine et Loire depuis décembre 2012.

- Membre de la C.D.A.C. (Commission Départementale de l'Aménagement Commercial) du Maine et Loire depuis fin 2011.

- Président de la « Boutique de droit », association de primo information juridique, depuis 2002.

- Membre comme personnalité qualifiée du Conseil régional d’orientation du C.N.F.P.T. Pays de la Loire de 2002 à 2008.

- Membre du Conseil de gestion de l’UFR Droit-Economie-Gestion entre 2008 et 2012.

ENSEIGNEMENTS

FORMATION CONTINUE

Co-responsable pédagogique du Diplôme inter-universitaire (Angers-Nantes) « Environnement et aménagement durable des territoires » entre 2009 et 2012.

Intervenant en droit de l’environnement dans le Diplôme universitaire (Angers) « Formateur en paysage et aménagement de l’espace de 1999 à 2006.

Chargé d’enseignements au Centre National de la Fonction Publique Territoriale de 1990 à 2008 :

- préparation, pour la délégation Pays de la Loire, à la dissertation juridique pour le concours d’attaché territorial (catégorie A) : cours de droit public, entrainement à la dissertation juridique ;

- stage à l’ENACT (Ecole nationale d’application des cadres territoriaux) d’Angers sur « l’environnement juridique et institutionnel des collectivités territoriales » ;

- stages en formation d’intégration sur « la responsabilité des fonctionnaires territoriaux liée à l’exercice des activités professionnelles » ;

- préparation au concours de rédacteur territorial.

FORMATION INITIALE

Enseignements en droit de l’environnement et droit de l’urbanisme :

- M1 « Droit Public Général » (UFR droit – Université d’Angers),

- M1 « Tourisme et gestion de l’environnement » (ITBS – Université d’Angers),

- M2 « Eco-ingénierie de zones humides et biodiversité» (UFR Sciences – Université d’Angers),

- M2 « Paysages et Médiations » (UFR Lettres – INHP/Agrocampus Ouest),

- M2 « Maintenance des équipements  et du patrimoine immobilier » (ISTB),

- Master spécialisé Juturna en « évaluation environnementale et conduite de projets » (ESA),

- Magistère Ingénieur sécurité environnement (CNAM-IHIE).

Cours de droit constitutionnel en L1 AES – Gestion entre 1997 et 2011.

Complément

Responsable scientifique des Journées nationales d’études sur « la gouvernance du patrimoine architectural et paysager français » :
- 1ère édition (février 2011) sur le passage des ZPPAUP (Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager) aux AVAP (Aires de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Mise en ligne des actes en juillet 2011 : http://www.univ-angers.fr/fr/acces-directs/facultes-et-instituts/faculte-droit-economie-gestion/actualites/colloque---une-nouvelle-gouvernance-pour-la-gestion-du-patrimoine-architectural-et-paysager-francais.html

Publications

Publications et communications récentes :

- BERNARD DE LAJARTRE A., (2012), « Sites classés, Environnement et Tourisme », Juristourisme 144, juillet-août 2012, p. 25-28.

- BERNARD DE LAJARTRE A., (2011), « Le patrimoine au péril du développement durable », AJDA (Actualité Juridique Droit Administratif) n° 27/2011, 1^er août 2011, p. 1529-1531.

- BERNARD DE LAJARTRE A. (2011), « Valeur, fonction et médiation dans les Espaces Naturels Sensibles : une patrimonialisation de la nature inachevée ? Exemple dans les Pays de la Loire », (avec C. Chadenas, C.Barthon et A. Pancher) colloque « Patrimonialiser la nature : valeurs et processus », 7-8-9 sept. 2011, Pau, à paraître chez Vertigo.

- BERNARD DE LAJARTRE A., (2010), « La planification des trames vertes, du global au local : réalités et limites », (avec L. Cormier et N. Carcaud), Cybergéo  http://cybergeo.revues.org/23187

- BERNARD DE LAJARTRE A., (2010), « L’annulation du P.L.U. d’Angers ou comment le juge réagit à la schizophrénie de la ville durable », in Les nouvelles orientations de l’urbanisme et de l’aménagement : résurgence du scientisme ou nouveaux modèles ?, Journées internationales de l’Association pour l’Enseignement et la Recherche en Aménagement et Urbanisme, Brest mai 2010.

- BERNARD DE LAJARTRE A., (2010), « Des jardins qui nous ressemblent », avec N. Carcaud, in "Paisagens francesas : terroirs, cidades e litorais":

http://www.fecilcam.br/editora/arquivos/paisagens_francesas.pdf

- BERNARD DE LAJARTRE A., (2009), « Responsabilités administratives et catastrophes naturelles », in Les catastrophes écologiques et le droit – Echecs du droit/appels au droit, coll. International, mars 2009, éd. Bruylant, à paraître fin 2011.

- BERNARD DE LAJARTRE A., (2009), « Land Art in Landscape : du paysage comme sculpture à la sculpture dans le paysage », 3^ème colloque national « Végétal et Médiations culturelles » : Paysage, témoin des sociétés humaines, Angers, fév. 2009.

- BERNARD DE LAJARTRE A., (2007), « La régulation de la nouvelle acupuncture du paysage : un exemple de gestion volontaire en environnement », in Les approches volontaires et le droit de l’environnement, colloque Rennes, 8-9 mars 2007, éditions P.U.R., coll. « L’Univers des Normes », p. 157-171.

- BERNARD DE LAJARTRE A., (2006), "La réglementation environnementale : un outil juridique en pleine transformation dans le cadre de la décentralisation", in Décentralisation de l'environnement : territoires et gouvernance, colloque annuel de la S.F.D.E., Nantes déc. 2004, éditions P.U.A.M., pp. 63-78.

- Doctorat en droit public soutenu en déc. 1996 sur « Le service public de la transfusion sanguine ». Activités de recherches en droit administratif et droit de la santé de 1992 à 2004.

Tables rondes

- Agora, Biennale d'architecture de Bordeaux, 13-16 sept. 2012, participation à la table ronde

- Trame verte urbaine, MNHN, 18-19 oct. 2012, colloque de restitution du programme de recherches Trame verte urbaine, animation (avec L. Cormier) de la table ronde : Quelle politique pour les trames vertes ?